Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Abrogation de la décision du bureau du 9 octobre 2024 portant sur la réfection du bac pour le saule du lac - Participation de la Communauté de communes pour la mise en place d'un arrosage intégré du stade par la commune d'Azur
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB15Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique et l'extension de la mairie par la commune de Saubrigues
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB16.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" et fonds d'investissement local - Participation de la Communauté de communes pour la rénovation énergétique du groupe scolaire par la commune de Sainte-Marie-de-Gosse
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB17.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement d'un tracteur tondeuse par la commune de Saubrigues
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB18.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 596 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" - Modification de la participation de la Communauté de communes pour la réhabilitation du marché couvert et de ses abords par la commune de Capbreton
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB19Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d’investissement local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour l'acquisition de matériels par la commune d'Angresse
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB2.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le relamping de l'église par la commune de Saubion
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB20.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour l'achat d'un fourgon électrique par la commune de Saint-Geours-de-Maremne
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB21Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 241 Ko -
Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour l'acquisition d'un véhicule hybride par la commune d'Angresse
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB22.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Participation financière de la Communauté de communes pour l’opération d’acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux « L'îlot vert » par Patrimoine SA Languedocienne à Soustons
16/04/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250416DB23.pdfThème : LOGEMENT
pdf - 358 Ko
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