Les actes administratifs

Ordre du jour conseil 22-05-2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D0

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 462 Ko

Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Saubusse

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D1

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 228 Ko

Recomposition du conseil communautaire lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux - Accord local sur le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D10

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 253 Ko

Attribution de subventions aux structures de développement économique pour l'année 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 244 Ko

Attribution d'une subvention au Comice agricole du Pays Tyrossais pour l'année 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 229 Ko

Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 262 Ko

Société publique locale Domolandes - Approbation de la modification des statuts de la SPL et de l'augmentation de son capital social

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 454 Ko

Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - Attribution de subventions pour un accompagnement collectif

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D15

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 235 Ko

Approbation du projet de convention de partenariat avec la Mission Locale des Landes pour les Espaces Régionaux d’Information de Proximité (ERIP)du bassin d’emploi de Dax pour l’année 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D16

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 2 Mo

Opération d’aménagement de l’avenue Lenguilhem à Seignosse - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de MACS à la commune - Approbation du reversement d’une part de taxe d’aménagement au profit de MACS

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D17

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 3 Mo