Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUBRIGUES SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LA MANIFESTATION « RENCONTRES ENCHANTÉES »
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC049Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN VEHICULE UTILITAIRE
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DCMP04.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR MADAME HARTL
18/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240418DC043-publi.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 832 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR L’ORGANISATION DU « RAID ADOS » 2024
17/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240417DC041Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION TXIKAN LE SAMEDI 27 AVRIL 2024
17/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240417DC042Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DU LYCÉE SUD DES LANDES LE VENDREDI 12 AVRIL 2024
11/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240411DC039Thème : CULTURE
pdf - 911 Ko -
ODJ bureau 10-04-2024
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB00Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’APPARTEMENT ATTENANT AU RESTAURANT LES PLATANES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 541 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’ÉCOLE PUBLIQUE JEAN CAZENAVE PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 540 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIEL COMMUNAL PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 539 Ko
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