Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Afficher les résultats 11 à 20 de 2697.
Navigation dans les résultats
-
Ordre du jour conseil 30-11-2023
30/11/2023 -
Réf : 20231130D00Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 408 Ko -
Liste délibérations examinées conseil 30-11-2023
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D000Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 428 Ko -
Liste délibérations examinées conseil 30-11-2023
30/11/2023 -
Réf : 20231130D000Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 427 Ko -
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo -
MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE COMPÉTENCE « SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES SITES ET ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE IMPLANTÉS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE » - RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA FORMATION ET DE LA RECHERCHE - AUTRES MODIFICATIONS
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D01BBISThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2023
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 891 Ko -
DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DÈS LE 1ER JANVIER 2024 JUSQU’À L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02C.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 6 Mo -
APPLICATION DES PÉNALITÉS DE RETARD SUR LES MARCHÉS D’INVESTISSEMENT
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02D.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 542 Ko -
PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR
30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 531 Ko
Navigation dans les résultats