Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de l'auditorium de Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse au profit de la compagnie Sputnik
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC115Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de locaux de Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse au profit de l'association Txikan
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC116Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Abrogation de la décision n°20250910DC94 portant modification de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Johanna Lanternier
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC117Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Logiciel de suivi des consommations énergétiques des bâtiments de MACS et des communes membres et gestion technique des bâtiments communautaires
14/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251014DCMP27Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du pôle portuaire
13/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251013A36Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Acquisition foncière de deux parcelles en zone naturelle cadastrées section n°AY 2p et n°AY 16p d'une superficie totale de 76 945 M2 situées lieu-dit Marlan et lieu-dit ESBIE (40130)
13/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251013DC093Thème : URBANISME
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Acquisition foncière d'un bien cadastré section n°AA 145 d'une superficie de 1038 m2 situé 127 route du Cricq à Saint-Jean-de-Marsacq
13/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251013DC112Thème : URBANISME
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques aux élus des communes membres de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
09/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251009DC091Thème : NUMÉRIQUE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES REDEVANCES POUR OCCUPATION DES LOCAUX DE LA PEPINIERE D'ENTREPRISES L’AERIAL
09/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251009DC109Thème : FINANCES COMMUNATAIRES
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques aux communes de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
09/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251009DC110Thème : NUMÉRIQUE
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