Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 11 à 20 sur 3400.
Navigation dans les résultats
-
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE « PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE » (PICS) DU CENTRE DE GESTION DES LANDES
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01EThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo -
DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo -
VERSEMENT D'UN ACCOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2025
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 517 Ko -
AUTORISATION D’ACQUISITION PAR MACS DE DEUX TERRAINS SITUÉS SUR LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DES 2 PINS À CAPBRETON
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D03Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 886 Ko -
OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’ AVENUE DE L’OCÉAN À MOLIETS-ET-MAÂ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D04AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo -
OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE ENTRE LES COMMUNES DE BÉNESSE-MAREMNE ET CAPBRETON (RD28) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D04BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo -
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°8 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF AUX ADAPTATIONS DES SERVICES YÉGO
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D05Thème : TRANSPORT
pdf - 1 Mo -
DÉBAT ANNUEL 2024 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D’URBANISME
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06AThème : URBANISME
pdf - 2 Mo -
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL(PLUI) - DÉCISION SUR LA RÉALISATION OU NON D’UNE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE N° 3
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06BThème : URBANISME
pdf - 1,015 Ko -
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06CThème : URBANISME
pdf - 11 Mo
Navigation dans les résultats