Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Ordre du jour conseil 30-11-2023

30/11/2023 -
Réf : 20231130D00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Liste délibérations examinées conseil 30-11-2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Liste délibérations examinées conseil 30-11-2023

30/11/2023 -
Réf : 20231130D000

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES STATUTS DE MACS - TRANSFERT DE COMPÉTENCE « SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES SITES ET ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE IMPLANTÉS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE » - RÉALISATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA FORMATION ET DE LA RECHERCHE - AUTRES MODIFICATIONS

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D01BBIS

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2023

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02A.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DÈS LE 1ER JANVIER 2024 JUSQU’À L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02C.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPLICATION DES PÉNALITÉS DE RETARD SUR LES MARCHÉS D’INVESTISSEMENT

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02D.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D02E.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 531 Ko

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