Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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BILAN CARBONE DE L’ANNÉE 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET PLAN D’ACTIONS 2024-2026
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D09AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE SYNDICAT MIXTE DU BAS ADOUR MARITIME (SMBAM) POUR L’ENTRETIEN DE LA SCANDIBÉRIQUE - EV3 (EURO VELO N°3)
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D09BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 3 Mo -
ANCIEN INSTITUT HÉLIO MARIN À LABENNE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LES TRAVAUX DE DÉSARTIFICIALISATION ET RENATURATION AVEC DÉPOLLUTION, DÉSAMIANTAGE, DÉCONSTRUCTION DES BÂTIMENTS, RESTAURATION DE LA DUNE ET CHEMINEMENT
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D09CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo -
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D10Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPEL A PROJET INNOVANT "PROJET D'AMÉNAGEMENT DU NOUVEL AIRIAL DU LAC" - PHASE 1
30/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250130DC006Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION "SUPERBLOOM" PAR L'ARTISTE MARIE PRESSMAR DU 15 FÉVRIER 2025 AU 13 AVRIL 2025 AU PARCC A LABENNE
23/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250123DC004.pdfThème : CULTURE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2025 — ÉTUDES DE RÉHABILITATION DES OUVRAGES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
22/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250122DC005A.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2025 — AMÉNAGEMENT CYCLABLE AVENUE DE L’OCÉAN À MOLlETS ET MAA
22/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250122DC005B.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2025 — TRAVAUX DE CONFORTEMENT PATRIMONIAL DU BÂTIMENT DIT « FOND DU LAC » À SEIGNOSSE
22/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250122DC005C.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2025 —ACQUISITION ET RÉNOVATION D’UN BÂTIMENTSUR LA ZAE DE BARIAS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
22/01/2025 - Décisions du président
Réf : 20250122DC005D.pdfThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 400 Ko
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