Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-AnnexeThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-AnnexeThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-AnnexeThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-AnnexeThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-AnnexeThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe-AThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-Annexe-BThème : URBANISME
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Modification n°2
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D15-DeliberationThème : URBANISME
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Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) - Avenant 2026 à la convention de partenariat triennale 2026-2028
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D16-AnnexeThème : URBANISME
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Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) - Avenant 2026 à la convention de partenariat triennale 2026-2028
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D16-DeliberationThème : URBANISME
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