Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE JOSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MAGESCQ
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAUBRIGUES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D14Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D15Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE ÉCOZONE À SOUSTONS
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D16Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D17Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE BOULINS À JOSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D18Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAUBUSSE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D19Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRESAPPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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