Délibérations et décisions

Créations de postes

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D25-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 240 Ko

Approbation du projet de Convention de Partenariat 2026-2027 la Vélodyssée - Eurovélo 1 (Phase V) entre Charentes Tourisme et la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D26-Annexe

Thème : TOURISME
pdf - 6 Mo

Approbation du projet de Convention de Partenariat 2026-2027 la Vélodyssée - Eurovélo 1 (Phase V) entre Charentes Tourisme et la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D26-Deliberation

Thème : TOURISME
pdf - 234 Ko

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D27-Annexe

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 1 Mo

Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D27-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 252 Ko

Rapport annuel 2025 sur la situation en matière de développement durable

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D3-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 9 Mo

Rapport annuel 2025 sur la situation en matière de développement durable

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D3-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 239 Ko

​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « protection et mise en valeur de l’environnement » pour le portage de l’animation de 4 sites Natura 2000

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D4-Annexe

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 149 Ko

​Modification de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « protection et mise en valeur de l’environnement » pour le portage de l’animation de 4 sites Natura 2000

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D4-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 243 Ko

Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born

04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-Annexe-A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 237 Ko