Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 61 à 70 sur 4422.
-
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Madame Céline Fournier, quatrième vice-présidente
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A27Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 103 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-François MONET, neuvième vice-président
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A28Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 110 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe Magieu, dixième vice-président
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A29Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 105 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe Sardeluc, onzième vice-président
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A30Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 104 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Étienne Carrere, septième vice-président
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A31Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 112 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pierre Laffitte, troisième vice-président
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A32Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 110 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Philippe Saint-Martin, douzième vice-président
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A33Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 109 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Madame Stéphanie Chessoux, conseillère déléguée
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A34Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 106 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Madame Laetitia Gibaru, conseillère déléguée
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A35Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 111 Ko -
Télécharger
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian Lajus, conseiller délégué
27/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260427A36Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 109 Ko
