Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E6Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02F1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISION MODIFICATIVE - PARTICIPATION STATUTAIRE DE MACS AU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02F2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CONTRIBUTION DE MACS À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER » - CONTRIBUTION DES COMMUNES À MACS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE MACS/COMMUNES POUR 2024
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02GThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION — GESTION DU TRAIT DE CÔTE GEMAPI
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02HThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AIDE À L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉROGATION POUR LA SOCIÉTÉ FACYLITIES MULTI SERVICES A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 2 Mo -
AIDES AUX ENTREPRISES DU TERRITOIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, D’INNOVATION ET D’INTERNATIONALISATION (SRDEII) ET AUX AIDES AUX ENTREPRISES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DU RÈGLEMENT D’INTERVENTION DES AIDES ÉCONOMIQUES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD (MACS) RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, D’INNOVATION ET D’INTERNATIONALISATION (SRDEII) ET AUX AIDES AUX ENTREPRISES 2022/2028
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD ET LA SOCIÉTÉ LIDL, DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION SUR LA ZAE BARIAS À SAINT-GEOURSDE-MAREMNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo
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