Délibérations et décisions

Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : pâtisserie fraîches

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB4-Deliberation

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : produits transformés et plats préparés

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB5-Deliberation

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune de Capbreton et la Communauté de communes MACS : confortement des quais Liberté et Vieil Adour et remplacement de la conduite de refoulement de transfert de sable

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB6-Annexe

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la commune de Capbreton et la Communauté de communes MACS : confortement des quais Liberté et Vieil Adour et remplacement de la conduite de refoulement de transfert de sable

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB6-Deliberation

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Parc d’activités économiques de Pédebert à Soorts-Hossegor - Autorisation de signature de la promesse et de l’acte authentique de bail à construction du lot n° 23 à la SASU ALL IN Wetsuit Repair par la Communauté de communes

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB7-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération de construction de 10 logements en accession sociale à la propriété en bail réel solidaire "Le Clos de la Bécade" par le Comité Ouvrier du Logement à Saubrigues

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB8-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération de construction d'un logement en accession sociale à la propriété en bail réel solidaire "Kyao" par l’Office Foncier Solidaire Procivis en Nouvelle-Aquitaine à Soustons

22/10/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20261022DB9-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE L’ESCALE ÉCO À SOUSTONS AU PROFIT DES STRUCTURES PARTENAIRES POUR EFFECTUER DES PERMANENCES AUPRÈS DU PUBLIC

19/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261019DC89

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention de mise à disposition du Tube à l'association le circus en partenariat avec MACS pour le concert d'Halloween du 31 octobre 2026

15/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261015DC124

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention de mise à disposition du Tube à l'association APALA en partenariat avec MACS pour le récital "La belle de Cadix" du 13 décembre 2026

15/10/2026 - Décisions du président
Réf : 20261015DC126

Thème : CULTURE
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