Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE GABARRA À CAPBRETON
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02CThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 12 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE VOLTAIRE À CAPBRETON
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02DThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU QUAD AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE MAREMNE ADOUR COTE SUD
10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC078Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 1 Mo -
PORT DE CAPBRETON — REGLEMENTATION PORTUAIRE
10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC080Thème : PORT ET LAC
pdf - 10 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATERIEL AU PROFIT DES CANTINES COMMUNALES
10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC081Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 770 Ko -
PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTO-SI POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
09/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240709DCMP12Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 93 Ko -
TRAVAUX DE CONFORTEMENT DES PERRES DU QUAI POMPIDOU A CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE A LA COMMUNUATE DE COMMUNES MACS AU TITRE DES TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DES PIEUX DE FONDATION DE LA PASSERELLE PIETONNE
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D012Thème : PORT ET LAC
pdf - 842 Ko -
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 MAI 2024
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01AThème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 1 Mo -
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L’ANNÉE 2023
26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 845 Ko
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