Les actes administratifs

Liaison douce Labenne/Orx - Modification de la convention de gestion d’entretien de la RD71 traversant le Marais d’Orx entre MACS et le département des Landes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D18

Thème : INFRASTRUCTURES
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Modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D19

Thème : TRANSPORT
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PV conseil 27-03-2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D2

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet d’avenant n° 9 au contrat d’obligations de service public relatif aux adaptations des services Yégo plages pour l’été 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D20

Thème : TRANSPORT
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Approbation des projets de convention de participation financière des communes de Labenne et de Soustons pour le développement de lignes Yégo plages pour l’été 2025

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D21

Thème : TRANSPORT
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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Prescription de la révision allégée n° 5 concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse - Définition des modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D22

Thème : URBANISME
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Approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention de partenariat 2021-2024 pour la Vélodyssée - Eurovélo 1 entre MACS et le Comité départemental du tourisme de Charentes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D23

Thème : TOURISME
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l’article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d’attributions du conseil au bureau et au président

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D24

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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Élection d'un membre du bureau communautaire de la Communauté de communes

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D3

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères (SITCOM) de la Côte Sud Landes - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical

22/05/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250522D4

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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