Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOUSTONS - ALIÉNATION DE L’IMMEUBLE CADASTRÉ SECTION CR 0281, 0283 et 0287, SIS AVENUE DE LA PETRE À SOUSTONS (40140)
10/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260910DC105Thème : URBANISME
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20260910DCMP23_Marché_Diagnostic structurel_Prescriptions de méthodologie de renforcements_3 lots_publi
10/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260910DCMP23Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FEU D’ARTIFICE MUSICAL - INTERDICTION EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET FERMETURE DE L’ESTACADE LE SAMEDI 12 SEPTEMBRE 2026
08/09/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260908A75Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DES CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC CENGIZ OZER, DELPHINE BODET, ASSOCIATION AILLEURS SOUS LA PLUIE ET ASSOCIATION ARTELANDES
07/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260907DC96Thème : CULTURE
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Approbation du projet de convention d'occupation temporaire du domaine public - Salle Ladislas de Hoyos de l'ancien pôle culinaire a profit de la commune de Seignosse
03/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260903DC97Thème : POLE CULINAIRE
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PARCC - Exposition hors les murs de Chourouk Hriech - Approbation des conventions de partenariat avec les communes de Bénesse-Maremne, Moliets-et-Maâ et Magescq
02/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260902DC95Thème : CULTURE
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud à la commune de Capbreton
01/09/2026 - Décisions du président
Réf : 20260901DC94Thème : NUMÉRIQUE
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20260831DCMP22_Maîtrise d'oeuvre_Pôle portuaire_Modification au contrat_
31/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260831DCMP22Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud à la commune de Saint-Martin-de-Hinx
20/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260820DC90Thème : NUMERIQUE
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Cession à titre onéreux de matériels informatiques sur le site internet des enchères du domaine
20/08/2026 - Décisions du président
Réf : 20260820DC91Thème : NUMERIQUE
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