Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 891 à 900 sur 3906.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
Ordre du jour bureau 05-06-2024
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB000Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 205 Ko -
Télécharger
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE POUR LA SURVEILLANCE DES PLAGES PAR LA COMMUNE DE MESSANGES
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 365 Ko -
Télécharger
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 531 Ko -
Télécharger
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UNE AIRE DE JEUX PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 540 Ko -
Télécharger
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHARPENTE DE L’ÉCOLE DES ARÈNES, DU CENTRE DE TOURREN ET DE L’ESPACE GRAND TOURREN PAR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 544 Ko -
Télécharger
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA LOCATION LONGUE DURÉE ET À LA MAINTENANCE DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES NEUFS SANS CHAUFFEUR POUR LE TRANSPORT DES REPAS DU PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 896 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N 2 AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DE DRAGAGE DU BASSIN PORTUAIRE DE CAPBRETON
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
AIDE À L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER D’ENTREPRISES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE AVANCE REMBOURSABLE À SAS TEGV
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 961 Ko -
Télécharger
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DES RUES DES CORCIERS ET DES ARBOUSIERS À LABENNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 7 Mo
Navigation dans les résultats