Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU - AFFAIRE SAS XXXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
22/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251022DC121Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Procédure de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique
21/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251021A38Thème : URBANISME
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Procédure de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud - Ouverture et organisation de l'enquête publique
17/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251017A37Thème : URBANISME
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Convention de recherche portant sur l'étude de l'impact des vagues de tempête sur les ouvrages de défense situés en front de mer dans le cadre de la stratégie locale de gestion de la bande côtière de Soorts-Hossegor, Capbreton et Labenne 2023-2027
17/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251017DC111Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Stage éveil musical - Approbation du contrat de cession du spectacle "Le grand bal des doudous" le 21 octobre 2025 à Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC113Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de l'auditorium de Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse au profit de la compagnie Sputnik
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC115Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Approbation du projet de convention de mise à disposition temporaire de locaux de Pôle Sud à Saint-Vincent-de-Tyrosse au profit de l'association Txikan
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC116Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Abrogation de la décision n°20250910DC94 portant modification de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Johanna Lanternier
15/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251015DC117Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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Logiciel de suivi des consommations énergétiques des bâtiments de MACS et des communes membres et gestion technique des bâtiments communautaires
14/10/2025 - Décisions du président
Réf : 20251014DCMP27Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du pôle portuaire
13/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251013A36Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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