Les actes administratifs

APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 - LOT 6 PLÂTRERIE - POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE ARTS PLASTIQUES COMMUNAUTAIRE À LABENNE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB02E

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES TILLEULS ET DE LA RUE DE COURTILLE À MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB03A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L’AVENUE DE BORDEAUX À SOORTS-HOSSEGOR

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB03B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DU BARADET À SAUBRIGUES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB03C

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 10 Mo

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ÉCOLE PAR LA COMMUNE DE TOSSE

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB04A

Thème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE MESSANGES

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB04B

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DE L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS AU CARREFOUR DE L’AVENUE MARCEL PRÉVOST ET DE L’AVENUE JEAN DUBOSCQ À SOORTS-HOSSEGOR

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB04C

Thème : ENVIRONNEMENT
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2024 SUR LA COMMUNE DE MOLIETS ET MAÂ - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

15/11/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231115DB05C

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 588 Ko