Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02LThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À CAPBRETON
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ECOZONE À SOUSTONS
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À SAUBRIGUES
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M14Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS MARLÉ À TOSSE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M15Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE COMMUNALES TRANSFEREES
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M16Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À SAUBUSSE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M17Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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