Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES TRAVAUX D’ENTRETIEN DES VOIRIES,VOIES VERTES, ZAE, OUVRAGES ET RESEAUX DE COMPETENCE OU DE MAITRISE D’OUVRAGE COMMUNAUTAIRE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 860 Ko -
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT TERTIAIRE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA ZONE D’ACTIVITES DE PEDEBERT A SOORTS-HOSSEGOR
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS À DES PRESTATIONS DIVERSES D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 974 Ko -
ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS À L’ ACHAT DE BARQUETTES DE CONDITIONNEMENT DE PLATS CUISINÉS, FILMS D’OPERCULE, ÉTIQUETEUSE ET ÉTIQUETTES POUR LE PÔLE CULINAIRE DE MACS
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 853 Ko -
ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS À DES PRESTATIONS D’ANALYSES RÉSEAUX ET CHAUSSÉES DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB02EThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 853 Ko -
ATTRIBUTION D’UN ACCORD-CADRE RELATIF A DES MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE ET D’ETUDES TECHNIQUES POUR DES TRAVAUX PORTANT SUR LES OUVRAGES D’ART SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB02FThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 840 Ko -
MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 929 Ko -
AIDE À L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER D’ENTREPRISES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE VERSEMENT D’UNE AVANCE REMBOURSABLE À SCI CATH PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE D’AMANIOU ET DE L’ALLÉE DES SPORTS À ANGRESSE
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB04AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BOURNES, DE L’AVENUE DES PINS, DE LA RUE JEAN-BAPTISTE GABARRA ET DE L’AVENUE DU MARÉCHAL FOCH À CAPBRETON
10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB04BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo
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