Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À JOSSE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M7Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 — BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À MAGESCQ
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M8Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 — BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS A SAINT VINCENT DE TYROSSE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02M9Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DU FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) ET DU FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) « ENVIRONNEMENT»
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02NThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MISE EN OEUVRE DU PACTE FINANCIER ET FISCAL
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02OThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES CONDITIONS DE VENTE DES TERRAINS
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU RÈGLEMENT DES CONDITIONS DE LOCATION DES TERRAINS
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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COMPÉTENCE COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE DE ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION D’ENTRETIEN COURANT DES ZAE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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RÉTROCESSION DES ESPACES PUBLICS DE L’EXTENSION EST DU PARC D’ACTIVITÉS DE PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR PAR LA SATEL À MACS
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 4 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF AUX ADAPTATIONS DES SERVICES YÉGO ET YÉGO SCOLAIRE DEPUIS SEPTEMBRE 2023
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D04AThème : TRANSPORT
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