Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE CULINAIRE - LOTS 18-19-23
07/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231207DCMP-MARCHE-Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 102 Ko -
INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE PARKING DE L'AYGUEBLUE LOT 2 LOT 3
07/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231207DCMP27-MARCHE-OMBRIERES-LOTThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 73 Ko -
INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE PARKING DE L'AYGUEBLUE LOT 1
07/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231207DCMP28-MARCHE-OMBRIERES-Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS POUR UN PARTENARIAT ARTISTIQUE MULTIPARTITE SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROGRAMME D’ACTIONS « LE BAL DES JUDOKA »
06/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231206DC110Thème : CULTURE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE ARTISTIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE (OARA) POUR L’AIDE À LA DIFFUSION EN RÉGION DE LA SAISON 2023/2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
06/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231206DC95Thème : CULTURE
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20231204dcmp25-marche-amo-legumerie-publi
04/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231204DCMP25-MARCHE-AMO-LEGUMERIE-PUBLI.pdfThème :
pdf - 397 Ko -
20231204dcmp26-marche- moe batiment tertiaire- remuneration definitive - publi
04/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231204DCMP26-MARCHE-Thème :
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MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU PRÉSIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICE
30/11/2023 - Arrêtés du Président
Réf : 20231130A11Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 453 Ko -
MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU PRÉSIDENT AUX RESPONSABLES DE SERVICE
30/11/2023 - Arrêtés du Président
Réf : 20231130A11Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Ordre du jour conseil 30-11-2023
30/11/2023 -
Réf : 20231130D00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 408 Ko
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