Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour la réalisation d'une étude environnementale préalable à une orientation d'aménagement et de programmation (OAP) par la commune d'Angresse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB36-publi.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries de la salle des associations et des ateliers municipaux par la commune de Messanges
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB37-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries de la salle des fêtes par la commune de Messanges
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB38-publi.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le remplacement des menuiseries de l'école par la commune de Messanges
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB39-publi.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la communauté de communes pour l’acquisition de fournitures et pose de stores pour l’école maternelle par la commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB4-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la communauté de communes pour l’acquisition de fournitures pour l’isolation acoustique sur une pompe à chaleur par la commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB5-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition de plaques de rue et poteaux par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB6-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la rénovation du bâtiment des services techniques par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB7-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour l’acquisition et la pose de cavurnes par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB8-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d’investissement Local (FIL) – Participation de la Communauté de communes pour la création d'un auvent à l'arrière de la salle des fêtes par la Commune de Josse
29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB9-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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