Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 861 à 870 sur 3571.
Navigation dans les résultats
-
TRAVAUX DE RÉNOVATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 1 « DÉMOLITION ET GROS ŒUVRE », DE L’AVENANT N° 2 AU LOT N° 2 « CARRELAGE » ET DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° 7 « TRAITEMENT D’EAU »
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
PRESTATIONS DE SERVICE ET TRAVAUX EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - ABROGATION DE LA DÉCISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 7 SEPTEMBRE 2023 ET APPROBATION DU NOUVEAU PROJET DE CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY À SOUSTONS
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB03AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 6 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU CENTRE BOURG - 1ère PHASE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB03BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo -
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LO CORSIER » PAR SA PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE À SOUSTONS
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB04Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo -
ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2024
13/12/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20231213DB05Thème : PORT ET LAC
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE LA DDFIP DES LANDES POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
13/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231213DC112Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 900 Ko -
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION WIMOOV NOUVELLE-AQUITAINE POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
13/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231213DC113Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 974 Ko -
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS « BOOSTER DE PROJETS »
13/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231213DC114Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo -
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PÔLE CULINAIRE - LOT 8 DOUBLAGE CLOISONS FAUX PLAFONDS
11/12/2023 - Décisions du président
Réf : 20231211DCMP30-MARCHE-POLEThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 173 Ko
Navigation dans les résultats