Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Compte rendu bureau 10-04-2024

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ODJ bureau 10-04-2024

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB00

Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’APPARTEMENT ATTENANT AU RESTAURANT LES PLATANES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’ÉCOLE PUBLIQUE JEAN CAZENAVE PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIEL COMMUNAL PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CONSTRUCTION D’UN PADEL COUVERT PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE LA SALLE POLYVALENTE AMANIOU PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’IMPLANTATION D’UN PUMPTRACK PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MODERNISATION DES TRIBUNES DU STADE RÉMY GOALARD PAR LA COMMUNE DE SOUSTONS

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01G

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG PAR LA COMMUNE DE MAGESCQ

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01H

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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