Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 901 à 910 sur 4748.
-
Télécharger
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise "Ma Boîte"
29/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250929DC102Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 710 Ko -
Télécharger
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise "Landes Secourisme Formation"
29/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250929DC103Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 728 Ko -
Télécharger
Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise "GL Formation Primeur"
29/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250929DC104Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 889 Ko -
Télécharger
Ordre du jour conseil 25-09-2025
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 280 Ko -
Télécharger
Liste délibérations examinées conseil 25-09-2025
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 101 Ko -
Télécharger
PV conseil 24-06-2025
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D1-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo -
Télécharger
Création de L'Altéa Tiers-Lieu d'entreprises à Soorts-Hossegor
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D10-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 245 Ko -
Télécharger
Cession d'une partie d'une parcelle de la Région Nouvelle Aquitaine en substitution du Département des Landes au profit de la Communauté de communes sur la ZA du Tuquet à Angresse - Abrogation et remplacement de la délibération du 26 septembre 2024
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D11-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 225 Ko -
Télécharger
Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la communauté de communes MACS
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D12-DeliberationThème : MOBILITÉ
pdf - 800 Ko -
Télécharger
Adoption du Contrat Opérationnel de Mobilité - Pays Adour Landes Océanes
25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D13-DeliberationThème : MOBILITÉ
pdf - 3 Mo