Les actes administratifs

VOIRIE - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DE L’OCÉAN À MOLIETS-ET-MAÂ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

VOIRIE - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA RUE DES CIGALES À LABENNE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05C

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE VOIRIE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05D

Thème : VOIRIE
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MOBILITÉ - ENGAGEMENT DE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUR LA FEUILLE DE ROUTE DU SERVICE EXPRESS RÉGIONAL MÉTROPOLITAIN (SERM)

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D05E

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DES TERRITOIRES ET D'ÉQUIPEMENT DES LANDES (SATEL) APPROBATION DU RAPPORT DE L’EXERCICE 2022

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D06A

Thème : URBANISME
pdf - 9 Mo

APPROBATION DES PROJETS D’AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - OPÉRATION « MAYSOUOT EST » PROMOTION PICHET - OPÉRATION « MAYSOUOT OUEST » SEIXO PROMOTION

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D06B

Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo

APPROBATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAS VITALANDES AU CAPITAL DE LA SAS VITA INDUS NORTHON 1

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D07.pdf

Thème : FONCIER
pdf - 548 Ko

APPROBATION DU GROUPEMENT DE CANDIDATURE À L’APPEL À PROJETS DU PROGRAMME ACTEE+ « FONDS CHÊNE 2 » POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D08A

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SEIGNANX POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES DE FAISABILITÉ D’UNE FERME HOULOMOTRICE DANS LE SUD DES LANDES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D08B

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION TYPE DE DONS DE DENRÉES ALIMENTAIRES ENTRE LE PÔLE CULINAIRE DE MACS ET LES ASSOCIATIONS D’AIDE ALIMENTAIRE HABILITÉES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D09

Thème : PÔLE CULINAIRE
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