Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 901 à 910 sur 3797.

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST (GPSO) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION PARTICULIÈRE DE FINANCEMENT AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01F

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION POUR UNE MISSION D’ARCHIVES AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01G

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉLITE»

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - MANIFESTATIONS SPORTIVES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02C2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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