Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 911 à 920 sur 3906.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DE LA PÊCHE DU PORT DE CAPBRETON
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC67-publif.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 646 Ko -
Télécharger
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CENTRE D’ÉTUDES ET D’EXPERTISE SUR LES RISQUES, L’ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L’AMÉNAGEMENT (CEREMA) POUR LA MISE EN PLACE D’UNE SOLUTION INNOVANTE PERMETTANT LA MAÎTRISE DE LA DISTRIBUTION DES FLUIDES AUX PLAISANCIERS DU PORT DE CAPBRETON
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC062Thème : PORT ET LAC
pdf - 784 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET CHORÉGRAPHIQUE
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC063Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA COMMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD À LA MISSION LOCALE DES LANDES EN DIRECTION DES JEUNES DU TERRITOIRE POUR L'EXERCICE 2024
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC064Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 294 Ko -
Télécharger
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT « DÉVELOPPEMENT DES MOBILITÉS DURABLES EN ZONE RURALE » POUR LA MISE EN ŒUVRE DU TRANSPORT À LA DEMANDE
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC065Thème : MOBILITÉ
pdf - 410 Ko -
Télécharger
CANDIDATURE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS PORTANT SUR L’ACQUISITION DE FONCIER AGRICOLE SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
17/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240517DC061-publi.pdfThème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 460 Ko -
Télécharger
TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU QUAI - MARCHE DE PRESTATION SIMILAIRE -
17/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240517DCMP07-CONFORTEMENTThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 89 Ko -
Télécharger
Ordre du jour conseil 16-05-2024
16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 405 Ko -
Télécharger
Liste délibérations examinées conseil 16-05-2024
16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D00Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 546 Ko -
Télécharger
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2024
16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01AThème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 2 Mo
Navigation dans les résultats