Les actes administratifs

APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2023-2026 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES LANDES, LES 23 COMMUNES DU TERRITOIRE ET LES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D10A

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 3 Mo

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION « INFORMATION JEUNESSE » DE L’ESCALE INFO DE CAPBRETON

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D10B.pdf

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 545 Ko

JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNELS AUX COMMUNES DE CAPBRETON ET DE SOUSTONS POUR L’AMÉNAGEMENT DES CENTRES DE PRÉPARATION AUX JEUX

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D10C

Thème : SPORT
pdf - 2 Mo

REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D11A

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 984 Ko

INSTAURATION DU RÉGIME DE SERVICE MINIMUM AU PÔLE CULINAIRE EN CAS DE GRÈVE

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D11B

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 1 Mo

PERSONNEL CRÉATION DE POSTES

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D11C

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 527 Ko

TRAVAUX DE CONFORTEMENT DES PERRÉS DU QUAI POMPIDOU À CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE À MACS AU TITRE DES TRAVAUX DE MISE EN ŒUVRE DES PIEUX DE FONDATION DE LA PASSERELLE PIÉTONNE

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D12

Thème : PORT ET LAC
pdf - 1 Mo

INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

30/11/2023 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20231130D13

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 2 Mo

PÔLE SUD - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT LES 30 NOVEMBRE ET 1er DÉCEMBRE 2023

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC107

Thème : CULTURE
pdf - 911 Ko

TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « 4 PETITS COINS DE RIEN DU TOUT » LE 3 DÉCEMBRE 2023 À VIEUX-BOUCAU

27/11/2023 - Décisions du président
Réf : 20231127DC108

Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo