Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 131 à 140 sur 3469.
-
Télécharger
Fixation de la composition du conseil d'administration du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de MACS et du mode de scrutin pour l'élection des membres élus
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D9-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 224 Ko -
Télécharger
Course 10 Miles de baines - Fermeture de la piste cyclable sur l'Avenue Georges Pompidou quai de la liberté du 05.04.2026 au 05.04.2026 entre 9h et 12h30
02/04/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260402A19Thème :
pdf - 96 Ko -
Télécharger
Convention de mise à disposition de locaux par MACS à l'Office de tourisme intercommunal pour l'exercice 2026 - Avenant n°1 à la convention
01/04/2026 - Décisions du président
Réf : 20260401DC36Thème :
pdf - 510 Ko -
Télécharger
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire des locaux du tiers-lieu d'entreprises l'Altéa par l'entreprise 8020s
01/04/2026 - Décisions du président
Réf : 20260401DC39-8020sThème :
pdf - 599 Ko -
Télécharger
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Melissa Malibeaux - Ateliers de création du PARCC
01/04/2026 - Décisions du président
Réf : 20260401DC40Thème :
pdf - 2 Mo -
Télécharger
Modification de la régie mixte de recettes et d'avances pour la "gestion des hôtels sociaux de MACS à Saint-Vincent-de-Tyrosse et à Capbreton
31/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260331DC32-modif régie hôtels sociauxThème :
pdf - 172 Ko -
Télécharger
PROCÉDURE DE MODIFICATION N°5 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L'ENQUETE PUBLIQUE
27/03/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260327A18Thème : URBANISME
pdf - 382 Ko -
Télécharger
Tournée spectacle vivant - Dimanche & Cie! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "Tricot" le 5 avril 2026 à Magescq
26/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260326DC031Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
Approbation du contrat de cession tripartite pour le spectacle "Et toi tu même ?" le 21, 23 et 24 avril 2026 à la salle PH'ART de Capbreton dans le cadre du parcours culturel conte
26/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260326DC30Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
Télécharger
Approbation du projet de convention de mise à disposition d'espaces communaux de Soustons au profit de la Communauté de communes MACS pour la fête annuelle du relais des assistants le samedi 30 juin 2026
26/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260326DC33Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 2 Mo