Délibérations et décisions

Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise Newton

08/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260108DC04

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise Serious Web

08/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260108DC05

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Avenant n°1 - Convention d'occupation temporaire du domaine public aux fins d'exploitation de distributeurs automatiques sur ls sites suivants de MACS : Pôle Sud, Escale Info et Escale Éco

07/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260107DCDC01

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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20251231DCMP36_Marché_Conditionnement_Pôle culinaire_Publi

31/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251231DCMP36

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Moguerou au port de Capbreton

23/12/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251223A45A

Thème : PORT ET LAC
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Sando I au port de Capbreton

23/12/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251223A45B

Thème : PORT ET LAC
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Compte-rendu bureau 18-12-2025

18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB0

Thème :
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ODJ bureau 18-12-2025

18/12/2025 -
Réf : 20251218DB0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Fonds d’investissement Local (FIL) - Participation de la Communauté de communes pour la construction d’une maison de la chasse par la commune de Magescq

18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Fonds d'investissement local "environnement" - Participation de la Communauté de communes pour le réaménagement du centre-bourg par la commune de Orx

18/12/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251218DB10

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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