Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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ZAE de Pédebert à Soorts-Hossegor - Désaffection et déclassement d'une parcelle du domaine public routier communautaire située rue des Rémouleurs
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D37-DeliberationThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Demande de subvention FNADT pour les études préliminaires du projet de création d'une passerelle ferroviaire accessible au PEM de Saint-Vincent de Tyrosse
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D38-DeliberationThème : MOBILITÉ
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Convention de substitution pour le paiement de la participation familiale au transport scolaire entre le département des Landes et MACS
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D39-AnnexeThème : TRANSPORT
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Convention de substitution pour le paiement de la participation familiale au transport scolaire entre le département des Landes et MACS
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D39-DeliberationThème : TRANSPORT
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Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Bilan annuel des travaux réalisés au cours de l’année 2025
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D4-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du projet d'avenant n° 11 au contrat d'obligations de service public avec la SPL TRANS-LANDES
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D40-AnnexeThème : TRANSPORT
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Approbation du projet d'avenant n° 11 au contrat d'obligations de service public avec la SPL TRANS-LANDES
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D40-DeliberationThème : TRANSPORT
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Rapport annuel d'activité 2025 du délégataire TRANS-LANDES pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport
25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D41-DeliberationThème : TRANSPORT
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25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D42-Annexe-AThème :
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25/06/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260625D42-Annexe-BThème :
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