Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D05CThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo -
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 7 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D06AThème : TRANSPORT
pdf - 3 Mo -
PROJET DE SERVICE EXPRESS RÉGIONAL MÉTROPOLITAIN (SERM) BASCO-LANDAIS - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LES ÉTUDES DU SCHÉMA DIRECTEUR DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D06BThème : TRANSPORT
pdf - 3 Mo -
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - BILAN DE LA CONCERTATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLUI RELATIVE À LA LOI ELAN
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D07AThème : URBANISME
pdf - 43 Mo -
AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION N° 1
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D07BThème : URBANISME
pdf - 4 Mo -
APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS 2024-2030
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 15 Mo -
ENGAGEMENT DE PRINCIPE DE MACS SUR LA SIGNATURE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV’ POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET L’ADAPTATION DU LOGEMENT
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS DE TRANSFERT DE SABLE (BY-PASS) ET DES OPÉRATIONS S’Y RAPPORTANT À LA COMMUNE DE CAPBRETON
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D08CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo -
MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EN MATIÈRE CULTURELLE - AJOUT DU VOLET PATRIMOINE
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D09Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UN PARTENARIAT TECHNIQUE ET FINANCIER POUR LA CONSTITUTION D’UN FOND DE PLAN « TRÈS GRANDE ÉCHELLE » ET LA PRODUCTION DE MISES À JOUR SUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DES LANDES AU FORMAT D’ECHANGE PCRS
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D10Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 2 Mo
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