Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 131 à 140 sur 3803.
Navigation dans les résultats
-
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Port de Capbreton
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D22Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 921 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Photovoltaïque
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D23Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 727 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Bénesse-Maremne
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D24Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 855 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Boulins à Josse
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D25Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 845 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Capbreton
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D26Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 954 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE communales aménagées
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D27Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 828 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE du Marlé à Tosse
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D28Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 853 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Ecozone de Soustons
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D29Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 847 Ko -
Attribution de subventions aux associations au titre de la politique sportive pour l'année 2025 - Ecoles de sport
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 257 Ko -
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Josse
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D30Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 835 Ko
Navigation dans les résultats