Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Achat de viande de porc et saucisseries BIO pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS
10/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260310DCMP06Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Achat de viande de porc et saucisseries sous signe de qualité pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS
10/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260310DCMP07Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Location longue durée et maintenance d'un complexe de fabrique à glace et d'une chambre froide provisoire pour le service Port et lac de la Communauté de communes MACS à Capbreton
10/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260310DCMP08Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Approbation du projet de convention de partenariat pour l'exposition "La lumière du Sud-Ouest" par l'artiste Lyse Fournier du 23 mai au 30 août 2026 au PARCC
05/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260305DC22Thème : CULTURE
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Approbation du projet de convention de partenariat pour l'exposition de l'artiste Julien Jaca du 23 mai au 30 août 2026 au PARCC
05/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260305DC23Thème : CULTURE
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Délégation ponctuelle de l'excercice du droit de préemption urbain au profit de la commune de Labenne - aliénation du terrain cadastré section AC n°1 SIS 2 avenue de la Plage à Labenne (40530)
04/03/2026 - Décisions du président
Réf : 20260304DC27Thème : URBANISME
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Compte-rendu bureau 25-02-2026
26/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260226DB0Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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Fonds de concours exceptionnel - Participation de la Communauté de communes pour la protection contre le stationnement illicite par la commune de Saint-Jean-de-Marsacq
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB1-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour l’opération de construction de 4 logements locatifs sociaux "le Clos de la Bécade" par le Comité Ouvrier du Logement à Saubrigues
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB10-DeliberationThème : LOGEMENT
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GARANTIE D'EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉALISATIN DE 5 LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIÉTÉ SOUS BAIL RÉEL SOLIDAIRE DANS L'OPÉRATION "LORIOT" PAR HABTAT SUD ATLANTIC A BENESSE-MAREMNE
25/02/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260225DB11-DeliberationThème : LOGEMENT
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