Délibérations et décisions

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Collecte des Ordures Ménagères de la Côte Sud des Landes

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D4-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Transition énergétique - Aide à la rénovation énergétique globale des logements privés pour les ménages modestes et très modestes - modification d'un critère attribution

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D40-Annexe

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 780 Ko

Transition énergétique - Aide à la rénovation énergétique globale des logements privés pour les ménages modestes et très modestes - modification d'un critère attribution

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D40-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
pdf - 236 Ko

Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Annexe-A

Thème : LOGEMENT
pdf - 8 Mo

Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Annexe-B

Thème : LOGEMENT
pdf - 5 Mo

Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Annexe-C

Thème : LOGEMENT
pdf - 1,023 Ko

Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Annexe-D

Thème : LOGEMENT
pdf - 417 Ko

Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) après avis des communes membres de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud et des EPCI voisins compétents en matière de document d'urbanisme

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D41-Deliberation

Thème : LOGEMENT
pdf - 239 Ko

Créations de postes pour les besoins du service

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D42-Deliberation

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 232 Ko

Avenant n°1 à la convention de mise en place de services communs entre la Communauté de communes MACS et le CIAS de MACS

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D43-Annexe

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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