Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR LA COMPENSATION FINANCIÈRE DE L’AUGMENTATION DES TAXES DE L’ÉNERGIE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D08AThème : SPORT
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ADOPTION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX PARCOURS D’EXCELLENCE JEUNESSE
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D08BThème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU SCHÉMA PLURIANNUEL D’AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ DES OUTILS NUMÉRIQUES DE MACS - PLAN D’ACTIONS 2025
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D09AThème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LANDES ATTRACTIVITÉ POUR L’ÉCHANGE DE DONNÉES DU DISPOSITIF FLUX VISION TOURISME
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D09BThème : NUMÉRIQUE
pdf - 996 Ko -
CRÉATION DE POSTES
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D10Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D11Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRlSES L’AÉRIAL PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’iNDUSTRIE DES LANDES
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC030Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION DE L'ARTISTE DELPHINE LAMARQUE DU 26 AVRIL AU 6 JUILLET 2025 AU PARCC À LABENNE
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC033Thème : CULTURE
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RAID AVENTURE ADOS - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS LORS DU RAID AVENTURE ADOS ORGANISÉ PAR MACS LES 24 ET 25 AVRIL 2025 À SOUSTONS
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC034Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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AFFAIRE ANCIEN POLE CULINAIRE SEIGNOSSE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC25Thème : PÔLE CULINAIRE
pdf - 3 Mo
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