Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02D1.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE SUR LES PÉNALITÉS DE RETARD DE LA SOCIÉTÉ ECONOCOM
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02EThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « ZAE DE CAPBRETON »
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02FThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D’UNE DOTATION OPÉRATIONNELLE POUR L’EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L’ANNÉE 2025
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D03Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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AUTORISATION D’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER SITUÉ SUR LA ZAE BARIAS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04A.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 943 Ko -
AUTORISATION D’ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION DE L’EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE PEY DE L’ANCRE II À MESSANGES
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04B.pdfThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION INCLU K’FÉ POUR LE PROJET DE CRÉATION D’UNE ÉPICERIE SOCIALE SUR LA COMMUNE D’ORX
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTRUCTURATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DE PÉDEBERT À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 ET APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DE LIQUIDATION DU SYNDICAT
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ SUR L’AVENUE DE GAUJACQ ET LA RUE DE LESBARRES À SOORTS-HOSSEGOR - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D05AThème : INFRASTRUCTURES
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AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D05BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo
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