Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 111 à 120 sur 3619.

MOTION CONTRE LES FERMETURES DE CLASSES DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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CRÉATION DU BUDGET ANNEXE « ZAE DE SAINTE-MARIE-DE-GOSSE »

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024 AU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02B7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 - BUDGET PRINCIPAL

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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