Les actes administratifs

AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D04B

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2025 ENTRE MACS ET L’AGENCE D’URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D05A

Thème : URBANISME
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2025 ENTRE MACS ET L’AGENCE D’URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D05B

Thème : URBANISME
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PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT - OBSERVATOIRE DE L’HABITAT ET DU FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES DONNÉES D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS DES COMMUNES NON ADHÉRENTES AU SERVICE COMMUN

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D06

Thème : LOGEMENT
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ARRÊT DU PROJET DE PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV’ POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET L’ADAPTATION DU LOGEMENT

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION POUR LA CRÉATION D’ÎLOTS DE FRAÎCHEUR PAR DES ACTIONS DE VÉGÉTALISATION

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT TECHNIQUE ET FINANCIER À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE CPIE SEIGNANX ET ADOUR POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07C

Thème : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE POUR LES PARTICULIERS - AIDE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE GLOBALE DES LOGEMENTS PRIVÉS POUR LES MÉNAGES MODESTES ET TRÈS MODESTES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07D

Thème : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07E

Thème : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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CANDIDATURE DE MACS POUR L’ANIMATION DE 4 SITES NATURA 2000

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07F

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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