Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Liste délibérations examinées conseil 28-11-2024
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 418 Ko -
Ordre du jour conseil 28-11-2024
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 407 Ko -
COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MADAME MAGALI CAZALIS, REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MARTIN-DE-HINX ET INSTALLATION DE MADAME VIRGINIE VAN PEVENAGE
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 784 Ko -
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 SEPTEMBRE 2024
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 911 Ko -
MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (OTI) SUITE À LA DÉMISSION D’UNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01DThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo -
VŒUX RELATIF À LA RECONSIDÉRATION DE L’EFFORT DEMANDÉ AUX COLLECTIVITÉS DU FAIT DE LA DÉGRADATION DES FINANCES PUBLIQUES
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01EThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 578 Ko -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2024
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 893 Ko -
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN MATIÈRE DE « PORT ET LAC »
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 894 Ko -
AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DÈS LE 1ER JANVIER 2025 JUSQU’À L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 6 Mo
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