Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 111 à 120 sur 3106.
Navigation dans les résultats
-
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA SIGNALISATION DE POLICE POUR LA « VILLE APAISÉE » À SOORTS-HOSSEGOR EN FAVEUR DES MODES DE DÉPLACEMENT ACTIF
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04DThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE PROJET DE RÉALISATION DE PANNEAUX PÉDAGOGIQUES PAR LE CPIE SEIGNANX ADOUR POUR LA COMMUNE D’ORX
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB05Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 542 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE TOSSE – RUE DE L’ECOLE ET ZONE SPORTIVE A SAUBION COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
05/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240605DC069Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 160 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AXE 2 - RENATURATION DES VILLES ET DES VILLAGES 2024 – RENATURATION ANCIEN PARKING, CRÉATION DE NOUES D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES ET VÉGÉTALISATION DES ESPACES PUBLICS, DESIMPERMEABILISATION DU PARKING DE L’ECOLE SUR LA COMMUNE DE SAUBION
05/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240605DC070Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 406 Ko -
EVOLUTION DU POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE ET MISE EN PLACE D UNE VDI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
05/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240605DCMP09Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ESTACADE AU PORT DE CAPBRETON LE MERCREDI 31 JUILLET 2024 DE 17H A 00H00
30/05/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240530A10Thème : PORT ET LAC
pdf - 265 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON AU PROFIT DU CENTRE D’INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMÉES - ARMÉE DE TERRE (CIRFA)
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC068Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 957 Ko -
CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DU PORT DE CAPBRETON
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC66-publi.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 641 Ko -
CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DE LA PÊCHE DU PORT DE CAPBRETON
30/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240530DC67-publif.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 646 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET CHORÉGRAPHIQUE
23/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240523DC063Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo
Navigation dans les résultats