Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Débat d'orientations budgétaires pour 2026
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D7-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Débat d'orientations budgétaires pour 2026
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D7-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Versement d’un acompte sur la subvention d’équilibre au Centre intercommunal d’action sociale pour l’année 2026
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D8-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Modification des attributions de compensation et services communs
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D9-AnnexeThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Modification des attributions de compensation et services communs
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D9-DeliberationThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Demande d'une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2026 - Réaménagement de la zone technique du port de Capbreton en pôle de services portuaires
04/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260204DC14-DecisionThème : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE
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Demande d'une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux 2026 - Aménagement des liaisons cyclables en rayonnement à partir du PEM vers les aménagements existants sur la RD810 dans le centre de Saint-Vincent-de-Tyrosse
04/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260204DC15Thème : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE
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Tournée spectacle vivant - Dimanche & Cie ! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "2" le 22 février 2026 à Orx
04/02/2026 - Décisions du président
Réf : 20260204DC17Thème : CULTURE
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Fixation du montant des dotations aux provisions 2025 pour les risques et charges du budget principal de MACS
29/01/2026 - Arrêtés du Président
Réf : 20260129A13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises L'Aérial par l'entreprise "Ma Boîte"
28/01/2026 - Décisions du président
Réf : 20260128DC12Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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