Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CRÉATION D’UNE AIRE DE JEUX PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHARPENTE DE L’ÉCOLE DES ARÈNES, DU CENTRE DE TOURREN ET DE L’ESPACE GRAND TOURREN PAR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB01DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À LA LOCATION LONGUE DURÉE ET À LA MAINTENANCE DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES NEUFS SANS CHAUFFEUR POUR LE TRANSPORT DES REPAS DU PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N 2 AU MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DE DRAGAGE DU BASSIN PORTUAIRE DE CAPBRETON
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
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AIDE À L’INVESTISSEMENT IMMOBILIER D’ENTREPRISES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UNE AVANCE REMBOURSABLE À SAS TEGV
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DES RUES DES CORCIERS ET DES ARBOUSIERS À LABENNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE DU PARC DES SPORTS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04BThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES LANDES 2ÈME TRANCHE - 2ÈME PHASE À MAGESCO
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04CThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 3 Mo
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