Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PLATEFORME NUMÉRIQUE D’ÉCHANGE ET DE PARTAGE DE DONNÉES ET D’INFORMATIONS AU PROFIT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) DU TERRITOIRE DE MACS
28/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240828DC101Thème : NUMÉRIQUE
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ÉTUDE ÉVALUATION ET ADAPTATION DES RÉSEAUX DE TRANSPORT YÉGO ET YÉGO PLAGES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
26/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240826DCMP19Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L'OCCASION DE L'ALIÉNATION DES TERRAINS CADASTRÉS SECTION AL 0072 ET 0073, 3 AVENUE JEAN LARTIGAU A LABENNE (40530)
22/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240822DC097Thème : URBANISME
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L'OCCASION DE L'ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTIONS AL 3887, 2 AVENUE JEAN LARTIGAU A LABENNE (40530)
22/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240822DC099Thème : URBANISME
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L'OCCASION DE L'ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AI 303 SIS RUE DES MERLES A LANENNE (40530)
22/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240822DC100Thème : URBANISME
pdf - 491 Ko -
TRANSPORT_ENFANT_ACCUEILS_LOISIRS
16/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240816DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 102 Ko -
ACHAT_LEGUMES_4ieme_GAMME
16/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240816DCMP18Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 80 Ko -
CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE POUR LE PILOTAGE DEPARTEMENTAL DE LA BOUSSOLE DES JEUNES – 2024-2027
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC085Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 742 Ko -
ABROGE ET REMPLACE LA DECISION 20240718DC85 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SALON DU POLAR – 14 & 15 SEPTEMBRE 2024
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC095Thème : CULTURE
pdf - 537 Ko -
CULTURE - CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - LOCAUX DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS – PARCC - ASSOCIATION AILLEURS SOUS LA PLUIE, ASSOCIATION LABENN’EN BULLES ET BORIS IGELMAN, ENTREPRENEUR INDIVIDUEL.
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC096Thème : CULTURE
pdf - 3 Mo
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