Les actes administratifs

INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D13

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CIAS DE MACS POUR L’ACCUEIL DES JEUNES ET DES FAMILLES ACCUEILLIS SUR LES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC124-publi.pdf

Thème : CULTURE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE MAURICE RAVEL POUR UNE PERFORMANCE MUSICALE DANS LE CADRE DE L’ÉVÉNEMENT « NUITS DES FORÊTS » LE SAMEDI 15 JUIN 2024 AU PARCC À LABENNE

28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC135

Thème : CULTURE
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DÉSIGNATION D’UNE EXPERTE DANS LE CADRE D’UNE CONCILIATION (FIN DE CONTRAT DE LA DSP AYGUEBLUE AVEC VERT MARINE, ANCIEN DÉLÉGATAIRE)

28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC136

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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RELAIS PETITE ENFANCE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PETITE SALLE DES FÊTES PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS POUR LE GOÛTER DE NOËL DES ASSISTANTS MATERNELS ET DES ENFANTS LE JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024

28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC137

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE ET CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « DU BALAI ! » LE 8 DÉCEMBRE 2024 À ANGRESSE

28/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241128DC138

Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LOCATIONS DE L’AUDITORIUM, DES STUDIOS DE RÉPETITION ET D’ENREGISTREMENT, DES INSCRIPTIONS AUX DIFFÉRENTS STAGES MUSICAUX POUR LES USAGERS DU CENTRE DE FORMATIONS MUSICALES PÔLE SUD

27/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241127DC127

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU NUMÉRIQUE SCOLAIRE

27/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241127DC128

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CESSION À TITRE GRACIEUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION EMMAÜS CONNECT

26/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241126DC139

Thème : NUMÉRIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE « ADAVEM JP 40 » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE EN 2024 AU TITRE DES PERMANENCES EFFECTUÉES A L’ESCALE INFO

25/11/2024 - Décisions du président
Réf : 20241125DC134

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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