Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Rapport annuel 2025 sur la situation en matière de développement durable
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D3-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Modification de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « protection et mise en valeur de l’environnement » pour le portage de l’animation de 4 sites Natura 2000
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D4-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Modification de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « protection et mise en valeur de l’environnement » pour le portage de l’animation de 4 sites Natura 2000
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D4-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-Annexe-AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-Annexe-BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-Annexe-CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières du Marensin et du Born
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D5-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières côte sud
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D6-Annexe-AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières côte sud
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D6-Annexe-BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte de rivières côte sud
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D6-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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