Délibérations et décisions

Attribution de subvention complémentaire au titre de la politique culturelle pour 2025

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D6-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Attribution de subvention complémentaire au titre de la politique sportive pour 2025 - Section sportive surf

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D7-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 231 Ko

Attribution de subvention complémentaire au titre de la politique sportive pour 2025 - Ecoles de sport

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D8-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Attribution de subventions aux associations en matière de "Port et Lac"

04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D9-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Résidence Oralité 2025 - Accueil en résidence de l'Agence de Géographie Affective au pôle de l'Oralité de Capbreton

04/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251204DC140

Thème : CULTURE
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Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'association sportive du collège Jean Rostand de Capbreton sur le fondement de la subvention attribuée au titre de sa section surf

04/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251204DC141

Thème : SPORT
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Gwendoline Le Ray - Ateliers de création du PARCC

03/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251203DC137

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Michael Barret - Ateliers de création du PARCC

03/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251203DC138

Thème : CULTURE
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Tribunal administratif de Pau - Affaire C/ Communauté de Communes MACS

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC131

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan - Affaire C/ Communauté de Communes MACS

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC132

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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