Les actes administratifs

STAGE ARTS PLASTIQUES - CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « TRAITS » LE 21 FÉVRIER 2024 À PÔLE SUD

07/02/2024 - Décisions du président
Réf : 20240207DC018

Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

31/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240131A05

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE BORDEAUX - AFFAIRE MADAME XXXX C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

31/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240131DC15

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE À MONSIEUR PIERRE PÉCASTAINGS, CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

30/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240130A04

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ODJ du CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D00

Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste des délibérations examinées CC du 25-01-24

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D000

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2023

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE - ÉLECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU SUITE À L’ÉLECTION MUNICIPALE ET COMMUNAUTAIRE PARTIELLE INTÉGRALE DE SEIGNOSSE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DES MEMBRES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01D.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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