Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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PRESTATIONS D IMPRESSION DU MAGAZINE MACS INFOS POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
30/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240730DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’AGENCE CULTURELLE NOUVELLE AQUITAINE – 10, 11 et 12 SEPTEMBRE 2024
29/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240729DC093Thème : CULTURE
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FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE MERCREDI 15 AOÛT 2024
25/07/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240725A17-publie.pdfThème : PORT ET LAC
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PÔLES SPORTIFS - APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES POLES SPORTIFS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : PÔLE ACTIVITES PHYSIQUES DE PLEINE NATURE (APPN) À SOUSTONS, PÔLE RUGBY À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET PÔLE ACROBATIES ET GLISSE À CAPBRETON
25/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240725DC092Thème : SPORT
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Transport d’enfants des écoles élémentaires du territoire de la Communauté de communes MACS au centre aquatique communautaire Aygueblue.
19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP13-TRANSPORT-LOTThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation et l'aménagement du parvis multimodal du PEM de Saint-Vincent-de-Tyrosse - fixation de la rémunération définitive -
19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP14-PEMThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mission de maitrise d'œuvre pour l’aménagement d’une plateforme de ressuyage des sédiments de dragage du port de Capbreton
19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP15-MOEThème : COMMANDE PUBLIQUE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES REDEVANCES POUR OCCUPATION DES LOCAUX DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES « AERIAL »
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC084Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SALON DU POLAR – 14 et 15 SEPTEMBRE 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC085Thème : CULTURE
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC086Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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