Les actes administratifs

REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE MACS ÉNERGIES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E7.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 973 Ko

REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER »

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E8.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 756 Ko

REMPLACEMENT DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN D’ALOÉ, SOCIÉTÉ CITOYENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LA MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E9.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 793 Ko

DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

VERSEMENT D’UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D02B.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 532 Ko

VOIRIE - OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ PAR LA CRÉATION D’UN GIRATOIRE DANS LE CENTRE-BOURG DE MAGESCQ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE MACS À LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS PAR LA COMMUNE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D03A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 4 Mo

VOIRIE - PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) VOIRIE 2021-2026 - ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT FINANCIER

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D03B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 845 Ko

TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 3 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF À LA CORRECTION DU BORDEREAU DES PRIX POUR LES SERVICES DES RÉSEAUX RÉGULIERS YÉGO

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D04

Thème : MOBILITÉ
pdf - 2 Mo

DÉBAT ANNUEL 2023 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D’URBANISME

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D05A.pdf

Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo

DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS AU SEIN DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE RÉDUCTION DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D05B

Thème : URBANISME
pdf - 1 Mo