Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE RUE D’AMANIOU ET ALLÉE DES SPORTS À ANGRESSE
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC023Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL DE MACS POUR L’OFFRE « PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES » ET DE SES ANNEXES
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC026Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR L’ASSOCIATION CERCLE GASCON
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC027Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LA RD810 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC028Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SUR LA RD652 AVENUE LARTIGAU À CAPBRETON
07/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240307DC029Thème : INFRASTRUCTURES
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DISPOSITIF SAVOIR ROULER À VÉLO (SRAV) - DEMANDE D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME GÉNÉRATION VÉLO PORTÉ PAR LA FÉDÉRATION FRANCAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
04/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240304DC024Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION POUR LE SPECTACLE « LÀ-BAS » LE 10 MARS 2024 À BENESSE-MAREMNE PAR LA COMPAGNIE LE THÉÂTRE DES CHIMÈRES
04/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240304DC025Thème : CULTURE
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ODJ bureau 14-02-2024
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 423 Ko -
Compte-rendu bureau 14-02-2024
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB000Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR DES TRAVAUX D’ISOLATION DE BÂTIMENTS PUBLICS PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE MARSACQ
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB01AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 364 Ko
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