Délibérations et décisions

FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RENOVATION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CREATION D’UNE FORET NOURRICIERE PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA REFECTION DE L’ISOLATION DE LA BOULANGERIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01D

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRES POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU BOULEVARD GEORGES POMPIDOU À CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02A

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE TOSSE, RUE DE L’ÉCOLE,VOIE DE DESSERTE DE LA ZONE SPORTIVE À SAUBION

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02B

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE GABARRA À CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02C

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE VOLTAIRE À CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02D

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU QUAD AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE MAREMNE ADOUR COTE SUD

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC078

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE PLURIANNUELLE DU DOMAINE PRIVÉ AU PROFIT DU CLUB VTT DE LABENNE POUR DES ÉVÈNEMENTS DE RANDONNÉES SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC079

Thème : URBANISME
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PORT DE CAPBRETON — REGLEMENTATION PORTUAIRE

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC080

Thème : PORT ET LAC
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