Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DES RUES DES CORCIERS ET DES ARBOUSIERS À LABENNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE DU PARC DES SPORTS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 9 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES LANDES 2ÈME TRANCHE - 2ÈME PHASE À MAGESCO
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04CThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA SIGNALISATION DE POLICE POUR LA « VILLE APAISÉE » À SOORTS-HOSSEGOR EN FAVEUR DES MODES DE DÉPLACEMENT ACTIF
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB04DThème : INFRASTRUCTURES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE PROJET DE RÉALISATION DE PANNEAUX PÉDAGOGIQUES PAR LE CPIE SEIGNANX ADOUR POUR LA COMMUNE D’ORX
05/06/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240605DB05Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE TOSSE – RUE DE L’ECOLE ET ZONE SPORTIVE A SAUBION COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
05/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240605DC069Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AXE 2 - RENATURATION DES VILLES ET DES VILLAGES 2024 – RENATURATION ANCIEN PARKING, CRÉATION DE NOUES D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES ET VÉGÉTALISATION DES ESPACES PUBLICS, DESIMPERMEABILISATION DU PARKING DE L’ECOLE SUR LA COMMUNE DE SAUBION
05/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240605DC070Thème : INFRASTRUCTURES
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EVOLUTION DU POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE ET MISE EN PLACE D UNE VDI AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
05/06/2024 - Décisions du président
Réf : 20240605DCMP09Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ESTACADE AU PORT DE CAPBRETON LE MERCREDI 31 JUILLET 2024 DE 17H A 00H00
30/05/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240530A10Thème : PORT ET LAC
pdf - 265 Ko
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