Les actes administratifs

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRAITEMENT ET LA COLLECTE DES ORDURES MÉNAGÈRES (SITCOM) DE LA CÔTE SUD LANDES - REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D’UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E1.pdf

Thème :
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REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU SEIN DU COMITÉ DE PILOTAGE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DE L’ESTUAIRE DE L’ADOUR

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E10.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E11.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC D’ACTIVITÉS ATLANTISUD

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E3.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE SUD

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E4.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE CONSERVATOIRE DES LANDES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E5.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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SYNDICAT MIXTE D’ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) - REMPLACEMENT DU REPRÉSENTANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E6A.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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SYNDICAT MIXTE D’ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ TERRITORIAL DE LA COMPÉTENCE « INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES »

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E6B.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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SYNDICAT MIXTE D’ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES DES LANDES (SYDEC) - MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ TERRITORIAL DE LA COMPÉTENCE « MISE EN LUMIÈRE DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS »

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D01E6C.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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