Délibérations et décisions

DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE VIEUX BOUCAU À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTIONS AD 0042, 6 RUE DU VIEUX PASSAGE A VIEUX BOUCAU (40480)

04/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240404DC038

Thème : URBANISME
pdf - 846 Ko

TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

04/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240404DCMP03

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 100 Ko

PV conseil 16-05-2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D0

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
pdf - 1 Mo

Ordre du jour conseil 28-03-2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 841 Ko

CRÉATIONS DE POSTES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D010

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 734 Ko

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 JANVIER 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo

ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 693 Ko

REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES CÔTE-SUD

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 987 Ko

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 4 Mo

PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo