Les actes administratifs

DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - AMÉNAGEMENT CYCLABLE RD 652 AVENUE LARTIGAU À CAPBRETON

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC009

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE D’ACCUEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES AU SEIN DE LA ZONE D’ACTIVITÉS PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC010

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - AMÉNAGEMENT CYCLABLE SUR LA RD 810 À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC011

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - ÉTUDES DE RÉHABILITATION DES OUVRAGES D’ART DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC014

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DU LYCÉE SUD DES LANDES DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024

24/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240124DC012

Thème : CULTURE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DES PROJETS DE CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « LE GARAGE À PAPA » LE DIMANCHE 28 JANVIER 2024 À LA SALLE DES FÊTES DE JOSSE

24/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240124DC013

Thème : CULTURE
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES 2023

18/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240118A03

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS

17/01/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240117A02

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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AFFAIRE SOCIÉTÉ MICRO BE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL

17/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240117DC04

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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AFFAIRE SOCIÉTÉ MICRO BE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS - RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL

17/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240117DC05

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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