Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET D’AGRANDISSEMENT DE LA SALLE MULTI-ACTIVITÉS FRANÇOIS MITTERRAND PAR LA COMMUNE D’AZUR
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB01BThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG PAR LA COMMUNE DE MAGESCQ
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES PRESTATIONS DE SERVICE DE NETTOYAGE DE VOIRIE ET D’HYDROCURAGE DES RÉSEAUX ET BÂTIMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CONSTITUÉS EN GROUPEMENT
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRES DES BÂTIMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 - LOT 16 ESPACES VERTS - POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PÔLE ARTS PLASTIQUES COMMUNAUTAIRE À LABENNE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 - LOT 9 ÉLECTRICITÉ - POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU COMPLEXE AQUATIQUE AYGUEBLUE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE JEAN LARTIGAU À CAPBRETON
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB03AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE L’AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE À TOSSE
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB03BThème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR L’AVENUE DE L’OCÉAN (ACCÈS PLAGE CENTRALE) À MOLIETS-ET-MAÂ
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE PARCELLES EN NATURE DE TAILLIS PAR LA COMMUNE D’ORX
14/02/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240214DB04BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 534 Ko
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