Délibérations et décisions

CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU NUMÉRIQUE SCOLAIRE

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC082

Thème : NUMÉRIQUE
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PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTO-SI POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

09/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240709DCMP12

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PV conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D0

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Liste délibérations examinées conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D000

Thème : ORDRE DU JOUR
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE JOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MAGESCQ

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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