Les actes administratifs

SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE MACS - OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITÉS DE CONCERTATION

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D07B

Thème : URBANISME
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTAGE DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES PERMETTANT L’UTILISATION D’UN CADASTRE SOLAIRE DÉVELOPPÉ PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES LANDES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D08A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES NOUVELLE-AQUITAINE - PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LES ACTIONS ENTREPRISES PAR MACS SUITE AUX RECOMMANDATIONS DE LA CRC SUR LA GESTION DU TRAIT DE CÔTE

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D08B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR UNE MODIFICATION TEMPORAIRE DES CRÉNEAUX D’APPRENTISSAGE SCOLAIRE

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D09

Thème : SPORT
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D10

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART, À LABENNE

16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC055

Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025, AU TITRE DE LA SECTION D’EXCELLENCE SURF

16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC056

Thème : SPORT
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APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR LE BD-CONCERT « ALGUES VERTES » LE 25 MAI 2024 À LA MAMISÈLE À SAUBRIGUES DANS LE CADRE D’UNE CORÉALISATION MACS / SCÈNE AUX CHAMPS

16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC057

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « NUITS DES FORÊTS » POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « LES NUITS DES FORÊTS » AU PARCC LES 15 ET 16 JUIN 2024

16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC058

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « NUÉES » PAR L’ARTISTE EMMANUELLE LEBLANC DU 7 JUIN AU 1ER SEPTEMBRE 2024 AU PARCC

16/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240516DC059

Thème : CULTURE
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