Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 741 à 750 sur 3571.
Navigation dans les résultats
-
DÉLIBÉRATION CADRE POUR LA CRÉATION DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC),CENTRE D’ART, À LABENNE ET LA GESTION DE LA RÉGIE TECHNIQUE
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08EThème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MODIFICATION DU CATALOGUE DES SERVICES ET TARIFS
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D09Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 2 Mo -
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D11Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 5 Mo -
PROCÉDURE DE PUBLICITÉ ET DE SÉLECTION PRÉALABLE - SIGNATURE DE CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVES DE DROITS RÉELS SUR LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE PLAISANCE À CAPBRETON (40130)
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC035Thème : PORT ET LAC
pdf - 27 Mo -
TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DES CONTRAT DE CESSION ET CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « POULETTE CREVETTE » LE 7 AVRIL 2024 À MESSANGES
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC036Thème : CULTURE
pdf - 824 Ko -
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES, DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET DE L’ÉTAT PORTANT SUR L’ÉTUDE DE STRUCTURATION TOURISTIQUE DU PÔLE ADOUR
27/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240327DC037Thème : TOURISME
pdf - 413 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DU CHÂTEAU D’EAU DE LABENNE AU PROFIT DE MACS LE LUNDI 6 MAI 2024 DE 13H30 À 17H POUR LA FORMATION PRAP
25/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240325DC033Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 846 Ko -
RAID AVENTURE ADOS - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS LORS DU RAID AVENTURE ADOS ORGANISÉ PAR MACS LES 18 ET 19 AVRIL 2024 À SOUSTONS
25/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240325DC034Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 2 Mo -
FESTIVAL ÉVEIL & CULTURE - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION POUR LES SPECTACLES "3 PETITS MOMENTS", "BULLE MUSICALE CLAPOTIS" ET "ELLE TOURNE !!!" ET DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES LANDES
14/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240314DC030Thème : CULTURE
pdf - 4 Mo -
APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR LE CONCERT « KO 2024 » DE KANAZOÉ ORKESTRA DANS LE CADRE D’UNE CORÉALISATION MACS / SCÈNE AUX CHAMPS LE 27 AVRIL 2024 À LA MAMISÈLE À SAUBRIGUES
14/03/2024 - Décisions du président
Réf : 20240314DC031Thème : CULTURE
pdf - 809 Ko
Navigation dans les résultats