Les actes administratifs

Liste délibérations examinées conseil 16-05-2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01A

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUR LA MODIFICATION STATUTAIRE DU PÔLE D’ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION ACCORDÉE AU PRÉSIDENT

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE JEAN ROSTAND À CAPBRETON POUR L’ANNÉE 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR L’ANNÉE 2024

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GIP LITTORAL POUR LA CONDUITE D’UNE ÉTUDE SUR L’HABITAT TOURISTIQUE

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACCOMPAGNEMENT AUX CHANGEMENTS DES TERRITOIRES TOURISTIQUES 2023/2026 DES TERRITOIRES DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT (DLA) AUX ASSOCIATIONS LES VOILES S’EN MÊLENT, ADOURA ET CENTRES MUSICAUX RURAUX

16/05/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240516D04A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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