Les actes administratifs

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS DANS LE CADRE DU TRAVAIL SUR LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D05C

Thème : URBANISME
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GEMAPI - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT FINANCIER N° 1 À LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE L’INSTITUTION ADOUR ET LES EPCI MEMBRES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) ADOUR AVAL

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06A

Thème : ENVIRONNEMENT
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GEMAPI - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE L’INSTITUTION ADOUR ET LES EPCI MEMBRES POUR LA MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) ADOUR AMONT

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06B

Thème : ENVIRONNEMENT
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GEMAPI - ARRÊT DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06C

Thème : ENVIRONNEMENT
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GEMAPI - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE MACS À L’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PLATEFORME DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D06D

Thème : ENVIRONNEMENT
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APPROBATION DU MANDAT DONNÉ AU CENTRE DE GESTION DES LANDES POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION AYANT POUR OBJET DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D07.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

25/01/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240125D08

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - TRAVAUX DE PÉRENNITÉ SUR LES OUVRAGES D’ARTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC006

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - DÉPLOIEMENT DE BORNES DITES « CONNECTÉES » POUR LA GESTION DES FLUIDES SUR LE PORT DE CAPBRETON

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC007

Thème : INFRASTRUCTURES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2024 - EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE D’ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE

25/01/2024 - Décisions du président
Réf : 20240125DC008

Thème : INFRASTRUCTURES
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