Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 811 à 820 sur 3906.

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATERIEL AU PROFIT DES CANTINES COMMUNALES

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC081

Thème : NUMÉRIQUE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU NUMÉRIQUE SCOLAIRE

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC082

Thème : NUMÉRIQUE
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PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTO-SI POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

09/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240709DCMP12

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PV conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D0

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Liste délibérations examinées conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D000

Thème : ORDRE DU JOUR
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TRAVAUX DE CONFORTEMENT DES PERRES DU QUAI POMPIDOU A CAPBRETON - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE A LA COMMUNUATE DE COMMUNES MACS AU TITRE DES TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE DES PIEUX DE FONDATION DE LA PASSERELLE PIETONNE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D012

Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 MAI 2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01A

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L’ANNÉE 2023

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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