Les actes administratifs

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS ÉLECTRIQUES AVEC ENEDIS SUR LE PARKING DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D06B

Thème : FONCIER
pdf - 866 Ko

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX MODALITÉS DE GESTION DU SYSTÈME D’ENDIGUEMENT DU BOURRET À CAPBRETON

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ÉLABORATION D’UN PROGRAMME D’ÉTUDES PRÉALABLES À UN PROGRAMME D’ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) ADOUR AVAL

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PROLONGATION DE L’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT ACTEE 2 SEQUOIA 3 POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE CENTRE PERMANENT D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT (CPIE) SEIGNANX ET ADOUR

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07D

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

TRANSITION ENERGETIQUE - GEMAPI - FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D07E

Thème : ENVIRONNEMENT
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT EXPÉRIMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME « SAVOIR ROULER À VELO » AVEC LES SERVICES DE L’ÉDUCATION NATIONALE

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08A

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 2 Mo

MODIFICATION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA COMPÉTENCE OBLIGATOIRE AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE POUR L’INTÉGRATION DE LA GESTION DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08B

Thème : SPORT
pdf - 1 Mo

GESTION DU GOLF DE MOLIETS-ET-MAÂ - ENTRÉE DE MACS AU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DU GOLF

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08C

Thème : SPORT
pdf - 1,013 Ko

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR DES AJUSTEMENTS FINANCIERS TEMPORAIRES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D08D

Thème : SPORT
pdf - 1 Mo