Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 731 à 740 sur 3906.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE « MAISON DU SQUARE DE LA RÉPUBLIQUE » PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS POUR UN STAGE DE FORMATION AU BABY SITTING, LUNDI 28 ET MARDI 29 OCTOBRE 2024
23/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240923DC112Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 656 Ko -
Télécharger
MISSION DE MOE POUR DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE PRESERVATION DU PATRIMOINE DE L ANCIEN MUSEE FORESTIER
20/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240920DCMP23Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 70 Ko -
Télécharger
MISE A DISPOSITION DE DONNÉES AUPRES DE LA SPL DOMOLANDES
19/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240919DC091Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 863 Ko -
Télécharger
PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LE PÔLE CULINIARE
13/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240913DCMP21-MARCHE-PRODUITSThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 70 Ko -
Télécharger
ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE POUR LE PÔLE CULINAIRE
13/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240913DCMP22Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 80 Ko -
Télécharger
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES L’AÉRIAL PAR CASTERA CONSEIL
12/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240912DC110Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
Compte-rendu bureau 11-09-2024
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo -
Télécharger
Ordre du jour bureau 11-09-2024
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 292 Ko -
Télécharger
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA PLACE« ROSE » À MOLIETS-ET-MAÂ
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB01AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA RUE BASTIDE À MOLIETS-ET-MAÂ
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB01BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo
Navigation dans les résultats