Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE BÉNESSE-MAREMNE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D8

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE CAPBRETON

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D9

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02E3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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