Délibérations et décisions

20240926d07b publi

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D07B

Thème :
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA S.A.S BIOGNV DU CONFLUENT POUR LE PROJET DE CRÉATION D’UNE STATION DE RECHARGE AU BIOGNV SUR LA ZAE D’ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D07C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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APPROBATION DU PROJET CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION ET LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ÉTUDES PRÉALABLE AU PROGRAMME D’ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS À L’ÉCHELLE DU SOUS-BASSIN DE L’ADOUR AVAL

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D07D

Thème : GEMAPI
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APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION ET LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS DE PRÉVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DE L’AGGLOMÉRATION DACQUOISE POUR L’ANNÉE 2023

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D07E

Thème : GEMAPI
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DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR LA MISE EN SERVICE DES OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D08A

Thème : SPORT
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APPROBATION DU LANCEMENT DU PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PEAC)

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D08B

Thème : CULTURE
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APPROBATION DE LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DES SYSTEMES D’INFORMATION DE MACS

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D09

Thème : NUMÉRIQUE
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AMÉNAGEMENT DU PÔLE PORTUAIRE DE CAPBRETON - PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L’OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE - SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D10

Thème : PORT ET LAC
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CRÉATION DE POSTE

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D11

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
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INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D12

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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