Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 711 à 720 sur 3797.

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - BILAN ANNUEL DES TRAVAUX RÉALISÉS AU COURS DE L’ANNÉE 2023

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉCOLE DE SPORT »

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02A1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - MANIFESTATIONS SPORTIVES ET LABEL « TERRE DE JEUX »

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02A2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AU COURS DE L’ANNÉE 2023

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE JOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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