Délibérations et décisions

Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'association sportive du collège Jean Rostand de Capbreton sur le fondement de la subvention attribuée au titre de sa section surf

04/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251204DC141

Thème : SPORT
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Gwendoline Le Ray - Ateliers de création du PARCC

03/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251203DC137

Thème : CULTURE
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Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec Michael Barret - Ateliers de création du PARCC

03/12/2025 - Décisions du président
Réf : 20251203DC138

Thème : CULTURE
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Tribunal administratif de Pau - Affaire XXXX C/ Communauté de Communes MACS

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC131

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan - Affaire XXXXX C/ Communauté de Communes MACS

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC132

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Mois de la danse - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec Mille-Plateaux / CCN La Rochelle - Novembre 2025

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC133

Thème : CULTURE
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Allocation compensatrice frais de portage - Commune de Tosse

26/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251126DC135

Thème : PÔLE CULINAIRE
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Autorisation donnée à l'EPFL Landes Foncier pour la signature d'un contrat de location temporaire d'une maison à usage d'habitation de type 3 sise 27 avenue des Acacias à Capbreton 27 avec Soliha Landes

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC122

Thème : LOGEMENT
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Autorisation donnée à l'EPFL Landes Foncier pour la signature d'un contrat de location temporaire d'une maison à usage d'habitation de type studio sise 27 avenue des Acacias à Capbreton avec Soliha Landes

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC123

Thème : LOGEMENT
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Tournée spectacle vivant - Dimanche & Cie ! - Approbation du contrat de cession et de la convention de coréalisation du spectacle "L'Ours et la Louve" le 30 novembre 2025 à Vieux-Boucau-Les-Bains

19/11/2025 - Décisions du président
Réf : 20251119DC129

Thème : CULTURE
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