Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « GESTION DES HÔTELS SOCIAUX DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET À CAPBRETON » PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DE L’AVANCE
01/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241001DC114Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ELABORATION DU SCHEMA D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
27/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240927DCMP24Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Liste délibérations examinées conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D00Thème : ORDRE DU JOUR
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PV conseil 26-09-2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D000Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2024
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LANDES ATTRACTIVITÉ
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01CThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MOTION SUR L’HÔPITAL DE DAX ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA SANTÉ
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01DThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF POUR L’ANNÉE 2024 ET PARTENARIAT PLURIANNUEL
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A1Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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