Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 681 à 690 sur 3571.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉLITE»

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02C1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - MANIFESTATIONS SPORTIVES

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02C2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE MOBILITÉ POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES POUR 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02G

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02H

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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TAUX DE FISCALITÉ LOCALE POUR 2024

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02I

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2023 AU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02J1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2023 AU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

28/03/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240328D02J2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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