Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MODIFICATION DE LA DÉCISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE SUR LA ZONE PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB02E.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU BARDOT, DE L’AVENUE DU PARC ET DES ESPACES PUBLICS DU PÔLE D’ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB04AThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA SIGNALISATION DE POLICE POUR LA « VILLE APAISÉE » À SOUSTONS EN FAVEUR DES MODES DE DÉPLACEMENT ACTIF
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB04BThème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DES TEMPLIERS À MOLIETS-ET-MAÂ
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB04CThème : INFRASTRUCTURES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉFECTION DU BAC POUR LE SAULE SUR LE LAC PAR LA COMMUNE D’AZUR
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB05.pdfThème : ENVIRONNEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « VILLA MIDWAY » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À CAPBRETON
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB06A.pdfThème : LOGEMENT SOCIAL
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LO CORSIER » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À SOUSTONS
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB06B.pdfThème : LOGEMENT SOCIAL
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « COTÉ VIGNES » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À CAPBRETON
09/10/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241009DB06C.pdfThème : LOGEMENT SOCIAL
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « NAQATOU OU LA VILAINE PETITE FILLE » LE 6 OCTOBRE 2024 À SAINT-MARTIN-DE-HINX
09/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241009DC118Thème : CULTURE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE AVEC LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SON PROGRAMME D’ACTIONS AUTOUR DU CHAMPIONNAT DE FRANCE
07/10/2024 - Décisions du président
Réf : 20241007DC113Thème : SPORT
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