Les actes administratifs

LES INSOLITES #5 - CONTRATS DE CESSION ET CONVENTIONS DE CORÉALISATION, LE 20 SEPTEMBRE 2024 À SEIGNOSSE

14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC098

Thème : CULTURE
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DISPOSITIF SAVOIR ROULER À VÉLO (SRAV) - DEMANDE D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME GÉNÉRATION VÉLO PORTÉ PAR LA FÉDÉRATION FRANCAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025

07/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240807DC094

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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PRESTATIONS D IMPRESSION DU MAGAZINE MACS INFOS POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

30/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240730DCMP

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’AGENCE CULTURELLE NOUVELLE AQUITAINE – 10, 11 et 12 SEPTEMBRE 2024

29/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240729DC093

Thème : CULTURE
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FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE MERCREDI 15 AOÛT 2024

25/07/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240725A17-publie.pdf

Thème : PORT ET LAC
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PÔLES SPORTIFS - APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES POLES SPORTIFS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : PÔLE ACTIVITES PHYSIQUES DE PLEINE NATURE (APPN) À SOUSTONS, PÔLE RUGBY À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET PÔLE ACROBATIES ET GLISSE À CAPBRETON

25/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240725DC092

Thème : SPORT
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Transport d’enfants des écoles élémentaires du territoire de la Communauté de communes MACS au centre aquatique communautaire Aygueblue.

19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP13-TRANSPORT-LOT

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation et l'aménagement du parvis multimodal du PEM de Saint-Vincent-de-Tyrosse - fixation de la rémunération définitive -

19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP14-PEM

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mission de maitrise d'œuvre pour l’aménagement d’une plateforme de ressuyage des sédiments de dragage du port de Capbreton

19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP15-MOE

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES REDEVANCES POUR OCCUPATION DES LOCAUX DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES « AERIAL »

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC084

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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