Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 511 à 520 sur 3797.

MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (OTI) SUITE À LA DÉMISSION D’UNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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VŒUX RELATIF À LA RECONSIDÉRATION DE L’EFFORT DEMANDÉ AUX COLLECTIVITÉS DU FAIT DE LA DÉGRADATION DES FINANCES PUBLIQUES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2024

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN MATIÈRE DE « PORT ET LAC »

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DÈS LE 1ER JANVIER 2025 JUSQU’À L’ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2025

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02D1.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE SUR LES PÉNALITÉS DE RETARD DE LA SOCIÉTÉ ECONOCOM

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02E

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « ZAE DE CAPBRETON »

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D’UNE DOTATION OPÉRATIONNELLE POUR L’EXERCICE DES MISSIONS DE PROMOTION DU TOURISME POUR L’ANNÉE 2025

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D03

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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AUTORISATION D’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER SITUÉ SUR LA ZAE BARIAS À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D04A.pdf

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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