Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
11/07/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240711A15Thème : URBANISME
pdf - 613 Ko -
Ordre du jour bureau 10-07-2024
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB0Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 146 Ko -
Compte rendu bureau 10-07-2024
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB00Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA REHABILITATION DU SPORTING CASINO DE SOORTS-HOSSEGOR
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 455 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RENOVATION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 458 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CREATION D’UNE FORET NOURRICIERE PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 456 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA REFECTION DE L’ISOLATION DE LA BOULANGERIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01DThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 455 Ko -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRES POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU BOULEVARD GEORGES POMPIDOU À CAPBRETON
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 7 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE TOSSE, RUE DE L’ÉCOLE,VOIE DE DESSERTE DE LA ZONE SPORTIVE À SAUBION
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02BThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 10 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE GABARRA À CAPBRETON
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02CThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 12 Mo
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