Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 501 à 510 sur 3571.

APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAUBUSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D19

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FINANCES COMMUNAUTAIRESAPPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE DE MESSANGES PEY DE L'ANCRE II

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D20

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE DU TUQUET À ANGRESSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D21

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS ENVIRONNEMENT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D4

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D5

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D6

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D7

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE BÉNESSE-MAREMNE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D8

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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