Délibérations et décisions

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « L’ÉTABLI » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR LE PROJET D’ATELIERS NUMERIQUES

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC040

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUBRIGUES SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR LA MANIFESTATION " RENCONTRES ENCHANTÉES "

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC041

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR LE PROJET CHORÉGRAPHIQUE

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC042

Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION "UNION SPORTIVE TYROSSE RUGBY CÔTE SUD" SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR SOUTENIR L’EQUIPE FANION

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC043

Thème : SPORT
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « WIPSEE » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025 POUR SES MISSIONS D’INFORMATION DES JEUNES, DES FAMILLES ET DES ACTEURS TERRITORIAUX, DEVELOPPEES DANS LE CADRE DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC044

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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AVENANT N° 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION " LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES " SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION 2025 POUR LE PROJET MUSIQUES ACTUELLES MACS

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC045

Thème : CULTURE
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AVENANT N° 1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION " SCÈNE AUX CHAMPS " SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION 2025 POUR SON PROJET CULTUREL

07/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250407DC046

Thème : CULTURE
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DU PRODUIT DES REPAS DU PÔLE CULINAIRE FACTURÉS AUX USAGERS DU RESTAURANT ADMINISTRATIF ET SOCIAL DE MACS

04/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250404DC035

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAUBUSSE À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION M 0075 SIS 23 QUAI DE L’ADOUR À SAUBUSSE (40180)

04/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250404DC047

Thème : URBANISME
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CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT RELATIVE AUX RESSOURCES ET POTENTIEL DE LA GEOTHERMIE DE SURFACE SUR LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

04/04/2025 - Décisions du président
Réf : 20250404DCMP04-CONVENTION

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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