Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRINCIPAL

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MARLÉ À TOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D10

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE JOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D11

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D12

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE MAGESCQ

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D13

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAUBRIGUES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D14

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D15

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE ÉCOZONE À SOUSTONS

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D16

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE COMMUNALES AMÉNAGÉES

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D17

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET ANNEXE ZAE BOULINS À JOSSE

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D02D18

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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