Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 491 à 500 sur 3797.

GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION D’ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS EN VEFA « L’ORÉE DU BOIS » PAR HABITAT SUD ATLANTIC À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07D

Thème : LOGEMENT
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GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « OPALE » PAR LE COL À SOUSTONS

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07E

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « CHEMIN DE DESTRADE » PAR LE COL À SAUBRIGUES

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07F

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION D’UNE RÉSIDENCE AUTONOMIE DE 25 LOGEMENTS PAR LA COMMUNE DE LABENNE

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07G

Thème : LOGEMENT
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PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « HABITAT INCLUSIF SOCIAL - RÉSIDENCE JEAN MIREMONT » PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB07H

Thème : LOGEMENT
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20241218db08 publi

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB08

Thème : PORT ET LAC
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ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2025

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB08

Thème : PORT ET LAC
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L OCCASION DE L ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AC 18, PLACE DES LANDAIS À LABENNE (40530)

18/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241218DC146

Thème : URBANISME
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TRAVAUX D INSTALLATION D OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE PARKING DU POLE D ECHANGES MULTIMODAL DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

16/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241216DCMP29

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « VERS LA COULEUR » PAR L’ARTISTE GIACOMO DE PASS DU 25 JANVIER AU 4 MAI 2025 AU PARCC

12/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241212DC143B

Thème : CULTURE
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