Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU STADE DE LA FOUGÈRE PAR LA COMMUNE DE SAINT VINCENT DE TYROSSE
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB05GThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA FUSION ET LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE DEUX LOGEMENTS EN UN LOGEMENT T3 PAR LA COMMUNE DE SAUBION
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06AThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX PAR LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06BThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 858 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE DÉPLOIEMENT DE L’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE PHOTOVOLTAIQUE PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06CThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 555 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RÉAMENAGEMENT DU PLATEAU SPORTIF LE RUISSEAU PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06DThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 358 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES VERSTIAIRES ET LA DÉSIMPERMÉABILISATION DU PARVIS DU STADE DE LA FOUGÈRE PAR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06EThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 843 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA TRANSFORMATION DE L ’ANCIEN RESTAURANT SCOLAIRE PAR LA COMMUNE DE LABENNE
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB06FThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 867 Ko -
MODIFICATION DES TARIFS 2024
11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB07Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE A NOSTE DE SOUSTONS AU PROFIT DE MACS DU LUNDI 23 AU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024 POUR L’ORGANISATOIN D’UN ÉVÈNEMENT DÉCOUVERTE DES METIERS « CAP MÉTIERS TOUR »
10/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240910DC109Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 447 Ko -
ABROGE ET REMPLACE LA DECISION N° 20240814DC098 - LES INSOLITES #5 - CONTRATS DE CESSION ET CONVENTION DE CORÉALISATION, LE 20 SEPTEMBRE 2024 À SEIGNOSSE
09/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240909DC108-publi.pdfThème : CULTURE
pdf - 2 Mo
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