Les actes administratifs

Transport d’enfants des écoles élémentaires du territoire de la Communauté de communes MACS au centre aquatique communautaire Aygueblue.

19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP13-TRANSPORT-LOT

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation et l'aménagement du parvis multimodal du PEM de Saint-Vincent-de-Tyrosse - fixation de la rémunération définitive -

19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP14-PEM

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Mission de maitrise d'œuvre pour l’aménagement d’une plateforme de ressuyage des sédiments de dragage du port de Capbreton

19/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240719DCMP15-MOE

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES REDEVANCES POUR OCCUPATION DES LOCAUX DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES « AERIAL »

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC084

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SALON DU POLAR – 14 et 15 SEPTEMBRE 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC085

Thème : CULTURE
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC086

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC086A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC087

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC088

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC089

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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