Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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CANDIDATURE EN GROUPEMENT À L’APPEL À PROJETS DU PROGRAMME ACTEE + « FONDS CHÊNE 3 » POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC
12/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250212DC015-viseeThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE
11/02/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250211A06Thème : URBANISME
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APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ATELIER DE CRÉATION DU PARCC, CENTRE D’ART À LABENNE
05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC007Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR L'ORGANISATION DU RAID ADOS 2025
05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC009Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR L’AMELIORATION DES CONDITIONS D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PROPOSANT DES MODES D’ACCUEIL ADAPTES TENANT COMPTE DU PHENOMENE DE SEDENTARISATION SURLE TERRITOIRE MACS
05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC010Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS 2024 POUR LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE GROS ENTRETIEN DU BUDGET ANNEXE DU PORT DE CAPBRETON
30/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250130A05Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Ordre du jour conseil 30-01-2025
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D0Thème : ORDRE DU JOUR
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Liste délibérations examinées conseil 30-01-2025
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D00Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES MILIEUX NATURELS
30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01BThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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