Les actes administratifs

Compte-rendu bureau 11-09-2024

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB0

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 5 Mo

Ordre du jour bureau 11-09-2024

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB0

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 292 Ko

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA PLACE« ROSE » À MOLIETS-ET-MAÂ

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB01A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA RUE BASTIDE À MOLIETS-ET-MAÂ

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB01B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « BONAMOUR » PAR LE COMITÉ OUVRIER DU LOGEMENT (LE COL) À CAPBRETON - ERREUR MATERIELLE

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB03A

Thème : LOGEMENT
pdf - 2 Mo

GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « BONAMOUR » PAR LE COMITÉ OUVRIER DU LOGEMENT (LE COL) À CAPBRETON

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB03A

Thème : LOGEMENT
pdf - 856 Ko

GARANTIE D’EMPRUNT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LOTSSEMENT DU COLLÈGE (LOU PIGNAT) » PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À ANGRESSE

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB03B

Thème : LOGEMENT
pdf - 870 Ko

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « ACTIS » PAR LA SOCIÉTÉ ANONYME GASCONNE D’HLM À MAGESCQ

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB03C

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « LES SYLVES » PAR LA SOCIÉTÉ ANONYME GASCONNE D’HLM À MAGESCQ

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB03D

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À L’OPÉRATION D’ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « RÉSIDENCE OPALE » PAR LE COMITÉ OUVRIER DU LOGEMENT (LE COL) À SOUSTONS

11/09/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240911DB03E

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo