Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 461 à 470 sur 4637.
-
Télécharger
Opération d'aménagement de la route des Lacs dans le secteur Pey de l'Ancre à Messanges - Signature d'une convention de participation financière globale avec la commune
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D11-DeliberationThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-AThème : URBANISME
pdf - 11 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-BThème : URBANISME
pdf - 12 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-CThème : URBANISME
pdf - 22 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-DThème : URBANISME
pdf - 5 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-EThème : URBANISME
pdf - 32 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-Annexe-FThème : URBANISME
pdf - 25 Mo -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la Révision Allégée n°1
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D12-DeliberationThème : URBANISME
pdf - 254 Ko -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Décision de non-soumission à évaluation environnementale de la Modification n°5
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D13-AnnexeThème : URBANISME
pdf - 179 Ko -
Télécharger
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Décision de non-soumission à évaluation environnementale de la Modification n°5
04/02/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260204D13-DeliberationThème : URBANISME
pdf - 237 Ko
