Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 461 à 470 sur 3797.
Navigation dans les résultats
-
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE BAIE DE BRASSAGE DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE JOSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01LThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 842 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN CAMION POLYBENNE, D’UNE TONDEUSE FRONTALE ET D’UN TONDOBALAI PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01MThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 859 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA MAIRIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01NThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 861 Ko -
FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF DE PLEIN AIR (FRONTON) PAR LA COMMUNE D’ORX
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01OThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 861 Ko -
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE SERVICE POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS ET LE CIAS CONSTITUÉS EN GROUPEMENT DE COMMANDE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02AThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 931 Ko -
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE DRAGAGE DU BASSIN PORTUAIRE DE CAPBRETON - PHASE 2
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02BThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 837 Ko -
ATTRIBUTION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02CThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 952 Ko -
ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES PRESTATIONS DE SERVICE DE CONTRÔLES PÉRIODIQUES OBLIGATOIRES DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS DES COMMUNES ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CONSTITUÉS EN GROUPEMENT
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02DThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 942 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE SERVICE OPÉRES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (SERVICES VOIX ET DONNÉES MOBILES)
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02EThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION, LA LOCATION, L’INSTALLATION, LA MISE EN SERVICE ET LA MAINTENANCE DE SOLUTIONS D’IMPRESSION, DE NUMERISATION, DE GESTION DOCUMENTAIRE ET GESTION DE COURRIERS ET PRESTATIONS ASSOCIEES
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB02FThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 1 Mo
Navigation dans les résultats