Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 461 à 470 sur 3856.

ACTION HUMANITAIRE - ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR MAYOTTE

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 608 Ko

Télécharger
MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo

Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D’ADHÉSION AU SERVICE « PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE » (PICS) DU CENTRE DE GESTION DES LANDES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01E

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo

Télécharger
DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 2 Mo

Télécharger
VERSEMENT D'UN ACCOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR L'ANNÉE 2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 517 Ko

Télécharger
AUTORISATION D’ACQUISITION PAR MACS DE DEUX TERRAINS SITUÉS SUR LA ZONE D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DES 2 PINS À CAPBRETON

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D03

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 886 Ko

Télécharger
OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’ AVENUE DE L’OCÉAN À MOLIETS-ET-MAÂ - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D04A

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 2 Mo

Télécharger
OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE ENTRE LES COMMUNES DE BÉNESSE-MAREMNE ET CAPBRETON (RD28) - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D04B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

Télécharger
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°8 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC RELATIF AUX ADAPTATIONS DES SERVICES YÉGO

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D05

Thème : TRANSPORT
pdf - 1 Mo

Télécharger
DÉBAT ANNUEL 2024 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D’URBANISME

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D06A

Thème : URBANISME
pdf - 2 Mo

Télécharger