Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 461 à 470 sur 3571.

SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC089A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024

18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC090

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD

11/07/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240711A15

Thème : URBANISME
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Ordre du jour bureau 10-07-2024

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Compte rendu bureau 10-07-2024

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB00

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA REHABILITATION DU SPORTING CASINO DE SOORTS-HOSSEGOR

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RENOVATION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA CREATION D’UNE FORET NOURRICIERE PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01C

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA REFECTION DE L’ISOLATION DE LA BOULANGERIE PAR LA COMMUNE DE SAUBUSSE

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB01D

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRES POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU BOULEVARD GEORGES POMPIDOU À CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02A

Thème : INFRASTRUCTURES
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