Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 391 à 400 sur 3571.
Navigation dans les résultats
-
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR LA MISE EN SERVICE DES OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D08AThème : SPORT
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DU LANCEMENT DU PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PEAC)
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D08BThème : CULTURE
pdf - 6 Mo -
APPROBATION DE LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DES SYSTEMES D’INFORMATION DE MACS
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D09Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 3 Mo -
AMÉNAGEMENT DU PÔLE PORTUAIRE DE CAPBRETON - PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L’OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE - SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D10Thème : PORT ET LAC
pdf - 2 Mo -
CRÉATION DE POSTE
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D11Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE
pdf - 567 Ko -
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D12Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 4 Mo -
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE « MAISON DU SQUARE DE LA RÉPUBLIQUE » PAR LA COMMUNE DE LABENNE À MACS POUR UN STAGE DE FORMATION AU BABY SITTING, LUNDI 28 ET MARDI 29 OCTOBRE 2024
23/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240923DC112Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 656 Ko -
MISSION DE MOE POUR DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE PRESERVATION DU PATRIMOINE DE L ANCIEN MUSEE FORESTIER
20/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240920DCMP23Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 70 Ko -
MISE A DISPOSITION DE DONNÉES AUPRES DE LA SPL DOMOLANDES
19/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240919DC091Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 863 Ko -
PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LE PÔLE CULINIARE
13/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240913DCMP21-MARCHE-PRODUITSThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 70 Ko
Navigation dans les résultats