Délibérations et décisions

Décisions modificatives

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D3-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Admission de créances irrécouvrables

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D4-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 216 Ko

Approbation du règlement d'intervention portant création d'un fond de concours exceptionnel visant à la protection contre le stationnement illicite

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D5-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 3 Mo

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l'année 2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D6-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 393 Ko

Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique sportive pour 2025 - Ecoles de sport

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D7-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 229 Ko

Mise en place d’un poste de coordinateur départemental des gens du voyage

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D8-Deliberation

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 220 Ko

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et le Communauté de communes MACS

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D9-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
pdf - 359 Ko

Ambassades du conte 2025 - Approbation du contrat de cession tripartite pour le spectacle de la compagnie Laluberlu et la convention de partenariat avec la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse

25/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250925DC100

Thème : CULTURE
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Approbation du formulaire de prêt d'objets fac-similés avec le Conseil Départemental des Landes

25/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250925DC101

Thème : CULTURE
pdf - 3 Mo

Approbation des conventions d'occupation temporaire du domaine public avec le Csapa-Cica ambulatoire de l'association Caminante

24/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250924DC098

Thème : CULTURE
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