Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 391 à 400 sur 3797.

APPROBATION DU CONTRAT GÉNÉRAL DE REPRÉSENTATION AVEC LA SACEM POUR LA DIFFUSION DE MUSIQUE AU PARCC

12/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250212DC013.pdf

Thème : CULTURE
pdf - 238 Ko

Télécharger
CANDIDATURE EN GROUPEMENT À L’APPEL À PROJETS DU PROGRAMME ACTEE + « FONDS CHÊNE 3 » POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU PATRIMOINE PUBLIC

12/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250212DC015-visee

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 540 Ko

Télécharger
PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE

11/02/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250211A06

Thème : URBANISME
pdf - 428 Ko

Télécharger
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ATELIER DE CRÉATION DU PARCC, CENTRE D’ART À LABENNE

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC007

Thème : CULTURE
pdf - 867 Ko

Télécharger
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR L'ORGANISATION DU RAID ADOS 2025

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC009

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo

Télécharger
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ETAT POUR LA MISE EN PLACE D’UNE MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR L’AMELIORATION DES CONDITIONS D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE PROPOSANT DES MODES D’ACCUEIL ADAPTES TENANT COMPTE DU PHENOMENE DE SEDENTARISATION SURLE TERRITOIRE MACS

05/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250205DC010

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 178 Ko

Télécharger
FIXATION DU MONTANT DES DOTATIONS AUX PROVISIONS 2024 POUR LE PROGRAMME PLURIANNUEL DE GROS ENTRETIEN DU BUDGET ANNEXE DU PORT DE CAPBRETON

30/01/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250130A05

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 385 Ko

Télécharger
Ordre du jour conseil 30-01-2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D0

Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 391 Ko

Télécharger
Liste délibérations examinées conseil 30-01-2025

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D00

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 495 Ko

Télécharger
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2024

30/01/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250130D01A

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 2 Mo

Télécharger