Délibérations et décisions

DEMANDE D’HABILITATION À L’API IMPÔTS PARTICULIERS POUR LA RÉGIE DU PÔLE CULINAIRE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02O

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 952 Ko

ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRES - MODIFICATIONDE LA DURÉE DU BAIL À CONSTRUCTION ET DE LA MÉTHODE DE CALCUL DES PRIX DES TERRAINS EN ZAE DE MACS- MISE ÀJOUR DES TARIFS DE LOCATION ET DE VENTE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D03A

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 1 Mo

DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTRUCTURATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DE PÉDEBERT À COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 - APPROBATION DU MONTANT ET DE LA RÉPARTITION DE L’ACTIF NET DE L’EXERCICE BUDGÉTAIRE 2024

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D03B

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 984 Ko

OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DE LA PLAGE À MESSANGES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAîTRISE D’OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D04A

Thème : VOIRIE
pdf - 1 Mo

AJUSTEMENTS DU PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT (PPI) 2021-2026

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D04B

Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2025 ENTRE MACS ET L’AGENCE D’URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D05A

Thème : URBANISME
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2025 ENTRE MACS ET L’AGENCE D’URBANISME ATLANTIQUE ET PYRÉNÉES (AUDAP) POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D05B

Thème : URBANISME
pdf - 1 Mo

PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT - OBSERVATOIRE DE L’HABITAT ET DU FONCIER - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES DONNÉES D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS DES COMMUNES NON ADHÉRENTES AU SERVICE COMMUN

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D06

Thème : LOGEMENT
pdf - 1 Mo

ARRÊT DU PROJET DE PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV’ POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET L’ADAPTATION DU LOGEMENT

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07A

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION POUR LA CRÉATION D’ÎLOTS DE FRAÎCHEUR PAR DES ACTIONS DE VÉGÉTALISATION

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 12 Mo