Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 854 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE MOLIETS-ET-MAÂ - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 869 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03FThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 903 Ko -
DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2025 SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB03GThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DES RUES CORCIERS ET ARBOUSIERS À LABENNE
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB04AThème : INFRASTRUCTURES
pdf - 5 Mo -
PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE LA PLACE DES ARÈNES À SOUSTONS
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB04BThème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DE CONTENEURS ET POUR LES TRAVAUX D’EMBELLISSEMENT DU CADRE DE VIE LIÉS AUX POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS PLACE DU ROND-POINT (BALEINIERS) À CAPBRETON
18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB04CThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 1 Mo
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