Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 471 à 480 sur 3571.

PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE TOSSE, RUE DE L’ÉCOLE,VOIE DE DESSERTE DE LA ZONE SPORTIVE À SAUBION

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02B

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE GABARRA À CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02C

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT SCHÉMA CYCLABLE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE VOLTAIRE À CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB02D

Thème : INFRASTRUCTURES
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU QUAD AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE MAREMNE ADOUR COTE SUD

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC078

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE PLURIANNUELLE DU DOMAINE PRIVÉ AU PROFIT DU CLUB VTT DE LABENNE POUR DES ÉVÈNEMENTS DE RANDONNÉES SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC079

Thème : URBANISME
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PORT DE CAPBRETON — REGLEMENTATION PORTUAIRE

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC080

Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATERIEL AU PROFIT DES CANTINES COMMUNALES

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC081

Thème : NUMÉRIQUE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU NUMÉRIQUE SCOLAIRE

10/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240710DC082

Thème : NUMÉRIQUE
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PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTO-SI POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

09/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240709DCMP12

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PV conseil 26-06-2024

26/06/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240626D0

Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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