Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 411 à 420 sur 3619.

DÉLÉGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET AU PRÉSIDENT - MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01B

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE MACS AU SEIN DE L'ASSOCIATION LANDES ATTRACTIVITÉ

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01C

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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MOTION SUR L’HÔPITAL DE DAX ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC DE LA SANTÉ

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D01D

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF POUR L’ANNÉE 2024 ET PARTENARIAT PLURIANNUEL

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2024 - CLUBS « ÉCOLE DE SPORT »

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2024 À L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES LANDAIS AMIS DU HAUT RHIN

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02A3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - ADMISSION EN NON-VALEUR

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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CRÉATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENTS POUR DES ACQUISITIONS FONCIÈRES DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE DE RÉSERVE FONCIÈRE DE MACS

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D02D

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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LANCEMENT D’UN APPEL À PROJET INNOVANT (API) POUR L’AMÉNAGEMENT DU NOUVEL AIRIAL DU LAC À SEIGNOSSE POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

26/09/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20240926D03

Thème : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
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