Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 441 à 450 sur 3797.

MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES « MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET DE LOISIRS » DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS

31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC129.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART

31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC144.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME DU PORT DE CAPBRETON

31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC147-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS D’AMARRAGE EN RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES PLAISANCIERS DU PORT DE CAPBRETON

31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC148-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DES AUTRES DROITS EN RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE CAPBRETON

31/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241231DC149-publi.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PRESTATIONS D HEBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET DE DEVELOPPEMENT LOGICIEL CONCERNANT L OUTIL NUMERIQUE CARTOGRAPHIQUE GEO

27/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241227DCMP30

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONCEPTION FOURNITURE INSTALLATION MAINTENANCE ET DEPOSE DE TOTEMS D ENTREE DE TERRITOIRE

27/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241227DCMP31

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Compte-rendu bureau 18-12-2024

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB0

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Ordre du jour bureau 18-12-2024

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB00

Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DU CENTRE-BOURG ET DU PARC DES SPORTS PAR LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

18/12/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20241218DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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