Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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16/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240816DCMP18Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 80 Ko -
CONVENTION DE PARTENARIAT PLURIANNUELLE POUR LE PILOTAGE DEPARTEMENTAL DE LA BOUSSOLE DES JEUNES – 2024-2027
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC085Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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ABROGE ET REMPLACE LA DECISION 20240718DC85 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SALON DU POLAR – 14 & 15 SEPTEMBRE 2024
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC095Thème : CULTURE
pdf - 537 Ko -
CULTURE - CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - LOCAUX DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS – PARCC - ASSOCIATION AILLEURS SOUS LA PLUIE, ASSOCIATION LABENN’EN BULLES ET BORIS IGELMAN, ENTREPRENEUR INDIVIDUEL.
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC096Thème : CULTURE
pdf - 3 Mo -
LES INSOLITES #5 - CONTRATS DE CESSION ET CONVENTIONS DE CORÉALISATION, LE 20 SEPTEMBRE 2024 À SEIGNOSSE
14/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240814DC098Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
DISPOSITIF SAVOIR ROULER À VÉLO (SRAV) - DEMANDE D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME GÉNÉRATION VÉLO PORTÉ PAR LA FÉDÉRATION FRANCAISE DES USAGERS DE LA BICYCLETTE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
07/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240807DC094Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 294 Ko -
PRESTATIONS D IMPRESSION DU MAGAZINE MACS INFOS POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
30/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240730DCMPThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 112 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’AGENCE CULTURELLE NOUVELLE AQUITAINE – 10, 11 et 12 SEPTEMBRE 2024
29/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240729DC093Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE MERCREDI 15 AOÛT 2024
25/07/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240725A17-publie.pdfThème : PORT ET LAC
pdf - 92 Ko -
PÔLES SPORTIFS - APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES POLES SPORTIFS AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : PÔLE ACTIVITES PHYSIQUES DE PLEINE NATURE (APPN) À SOUSTONS, PÔLE RUGBY À SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET PÔLE ACROBATIES ET GLISSE À CAPBRETON
25/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240725DC092Thème : SPORT
pdf - 2 Mo
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