Délibérations et décisions

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Annulation partielle du PLUi concernant un emplacement réservé à Soorts-Hossegor

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D16-Deliberation

Thème : URBANISME
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Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec le département des Landes et la Communauté de communes du Seignanx pour la réalisation des études de faisabilité d'une ferme houlomotrice

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D17-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat de l'estuaire de l'Adour

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D18-Deliberation

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Approbation du projet de convention de financement des actions de sensibilisation à la sécurité dans les transports scolaires

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D19-Deliberation

Thème : TRANSPORT
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Modification de la délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au Président

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D2-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Commission Intercommunale pour l'accessibilité - Présentation du rapport annuel 2024

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D20-Deliberation

Thème : INFRASTRUCTURES
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PARCC - Projet de convention de partenariat avec le Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS) de MACS

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D21-Deliberation

Thème : CULTURE
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PARCC - Projet de convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art Pays Basque (ESAPB)

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D22-Deliberation

Thème : CULTURE
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Approbation du projet de convention de partenariat dans le cadre du programme "Savoir rouler à vélo" avec les services de l'Education Nationale

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D23-Deliberation

Thème : SPORT
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D24-Deliberation

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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