Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public de MACS (CDSP)
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D13-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Fixation de la composition de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D14-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D15-DeliberationThème : INFORMATIONS DIVERSES
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Approbation du procès-verbal de séance du Conseil communautaire du 04 février 2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D2-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Approbation du procès-verbal de séance du Conseil communautaire du 04 février 2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D2-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection du Président de la Communauté de communes MACS
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D3-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Composition du bureau de la Communauté de communes - Détermination du nombre de vice-présidents et d'un ou plusieurs autres membres du bureau
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D4-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Élection des vice-présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté de communes MACS
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D5-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Lecture de la charte de l'élu local
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D6-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Renouvellement de la Conférence des Maires
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D7-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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