Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 5

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 2

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 1

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 4

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4 - Annexe 3

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la modification n°4

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D45

Thème : URBANISME
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Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Bilan de la concertation et arrêt de la Révision Allégée n°1

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D46

Thème : URBANISME
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Avenant financier n°5 - PAPI Dacquois

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D47

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Demande de labellisation de MACS sur le programme Territoire Engagé Transition Écologique

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D48

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Rapport annuel d’activité 2024 du délégataire de service public OIIKOS

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D49

Thème : SPORT
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