Délibérations et décisions

Compte-rendu bureau 29-10-2025

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB0

Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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Participation financière de la communauté de communes à l'opération d'acquisition en vente en état futur d'achèvement de 7 logements locatifs sociaux "Serena" par XL Habitat à Saint-Vincent-de-Tyrosse

29/10/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20251029DB21A

Thème : LOGEMENT
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Mise en demeure de mettre fin à l'entrave prolongée du navire abandonné Tamara II au Port de Capbreton

22/10/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20251022A39D

Thème : PORT ET LAC
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Liste délibérations examinées conseil 25-09-2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 25-09-2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Création de L'Altéa Tiers-Lieu d'entreprises à Soorts-Hossegor

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D10-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Cession d'une partie d'une parcelle de la Région Nouvelle Aquitaine en substitution du Département des Landes au profit de la Communauté de communes sur la ZA du Tuquet à Angresse - Abrogation et remplacement de la délibération du 26 septembre 2024

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D11-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la communauté de communes MACS

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D12-Deliberation

Thème : MOBILITÉ
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Adoption du Contrat Opérationnel de Mobilité - Pays Adour Landes Océanes

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D13-Deliberation

Thème : MOBILITÉ
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Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D14-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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