Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20240906dcmp20-marche - amenagement plateforme ressuyage -publi
06/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240906DCMP20-MARCHEThème :
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION "PAYSAGE INDUSTRIEL" PAR L'ARTISTE BENOIT BARSACQ DU 14 SEPTEMBRE AU 17 NOVEMBRE 2024 AU PARCC
04/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240904DC102Thème : CULTURE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE ARTISTIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE (OARA) POUR L’AIDE À LA DIFFUSION EN RÉGION SAISON 2024/2025
04/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240904DC103Thème : CULTURE
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AMBASSADES DU CONTE 2024 - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION TRIPARTITE POUR LE SPECTACLE « FUGUER OR NOT FUGUER » DE DAVID SIRE ET DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE MESSANGES, MAGESCQ, ORX, L’ASSOCIATION FESTIV’ADOUR ET LA LIBRAIRIE SUR UN LIVRE PERCHÉ
04/09/2024 - Décisions du président
Réf : 20240904DC107Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PLATEFORME NUMÉRIQUE D’ÉCHANGE ET DE PARTAGE DE DONNÉES ET D’INFORMATIONS AU PROFIT DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) DU TERRITOIRE DE MACS
28/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240828DC101Thème : NUMÉRIQUE
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ÉTUDE ÉVALUATION ET ADAPTATION DES RÉSEAUX DE TRANSPORT YÉGO ET YÉGO PLAGES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
26/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240826DCMP19Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L'OCCASION DE L'ALIÉNATION DES TERRAINS CADASTRÉS SECTION AL 0072 ET 0073, 3 AVENUE JEAN LARTIGAU A LABENNE (40530)
22/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240822DC097Thème : URBANISME
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L'OCCASION DE L'ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTIONS AL 3887, 2 AVENUE JEAN LARTIGAU A LABENNE (40530)
22/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240822DC099Thème : URBANISME
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DÉLÉGATION PONCTUELLE DE L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LABENNE À L'OCCASION DE L'ALIÉNATION DU TERRAIN CADASTRÉ SECTION AI 303 SIS RUE DES MERLES A LANENNE (40530)
22/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240822DC100Thème : URBANISME
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TRANSPORT_ENFANT_ACCUEILS_LOISIRS
16/08/2024 - Décisions du président
Réf : 20240816DCMP17Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 102 Ko
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