Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Résultats 371 à 380 sur 4637.
-
Télécharger
Élection des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D8-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 237 Ko -
Télécharger
Élection des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
15/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260415D9-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 235 Ko -
Télécharger
PV conseil 04-02-2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 1 Mo -
Télécharger
Ordre du jour conseil 09-04-2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D0Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 61 Ko -
Télécharger
Liste délibérations examinées conseil 09-04-2026
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D00Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 61 Ko -
Télécharger
Installation du Conseil communautaire issu du renouvellement général des 15 et 22 mars 2026, par Monsieur Pierre Froustey, Président sortant
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D1-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 140 Ko -
Télécharger
Installation du Conseil communautaire issu du renouvellement général des 15 et 22 mars 2026, par Monsieur Pierre Froustey, Président sortant
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D1-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 242 Ko -
Télécharger
Élection des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Maremne Adour Côte-Sud
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D10-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 223 Ko -
Télécharger
Création d'un ou de plusieurs emploi(s) de collaborateur de cabinet - Approbation du montant des crédits affectés
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D11-DeliberationThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 224 Ko -
Télécharger
Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres de MACS (CAO)
09/04/2026 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20260409D12-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 223 Ko
