Délibérations et décisions

Approbation de la convention d'occupation temporaire des locaux de la pépinière d'entreprises l'Aérial par l'entreprise "GL Formation Primeur"

29/09/2025 - Décisions du président
Réf : 20250929DC104

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Liste délibérations examinées conseil 25-09-2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D0

Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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Ordre du jour conseil 25-09-2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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PV conseil 24-06-2025

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D1-Deliberation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Création de L'Altéa Tiers-Lieu d'entreprises à Soorts-Hossegor

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D10-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Cession d'une partie d'une parcelle de la Région Nouvelle Aquitaine en substitution du Département des Landes au profit de la Communauté de communes sur la ZA du Tuquet à Angresse - Abrogation et remplacement de la délibération du 26 septembre 2024

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D11-Deliberation

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la communauté de communes MACS

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D12-Deliberation

Thème : MOBILITÉ
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Adoption du Contrat Opérationnel de Mobilité - Pays Adour Landes Océanes

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D13-Deliberation

Thème : MOBILITÉ
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Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D14-Deliberation

Thème : LOGEMENT
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Approbation de la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Messanges - Opération "Le Domaine de Bruna" - SAS Nexity IR programmes pays basque

25/09/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250925D15-Deliberation

Thème : URBANISME
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