Les actes administratifs

ODJ bureau 19-02-2025

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB0

Thème : ORDRE DU JOUR
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Compte-rendu bureau 19-02-2025

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB00

Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉFECTION DE LA TOITURE DE L’ÉGLISE PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉFECTION DE LA TOITURE DU TRINQUET PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB01B

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDÉO PROTECTION PAR LA COMMUNE DE MAGESCQ

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB01C

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES MISSIONS DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE ET RÉSEAUX

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB02A

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE RELATIF À DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMÉNAGEMENTS DES VOIRIES, VOIES VERTES, ZAE, OUVRAGES ET RÉSEAUX DE COMPÉTENCE OU DE MAÎTRISE D’OUVRAGE COMMUNAUTAIRE

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB02B

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RÉALISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU PARVIS MULTIMODAL DU PEM DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB02C

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE L’AVENUE DE LA PLAGE À MESSANGES

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB03A

Thème : INFRASTRUCTURES
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PLAN PLURIANNUEL D’INVESTISSEMENT VOIRIE 2021-2026 - VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE VICTOR HUGO À MAGESCQ

19/02/2025 - Décisions du Bureau
Réf : 20250219DB03B

Thème : INFRASTRUCTURES
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