Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 351 à 360 sur 3797.
Navigation dans les résultats
-
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET LE BUREAU EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU
27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D11Thème : INFORMATIONS DIVERSES
pdf - 7 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DES LOCAUX DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRlSES L’AÉRIAL PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’iNDUSTRIE DES LANDES
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC030Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 964 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EXPOSITION DE L'ARTISTE DELPHINE LAMARQUE DU 26 AVRIL AU 6 JUILLET 2025 AU PARCC À LABENNE
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC033Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
RAID AVENTURE ADOS - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS LORS DU RAID AVENTURE ADOS ORGANISÉ PAR MACS LES 24 ET 25 AVRIL 2025 À SOUSTONS
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC034Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 1 Mo -
AFFAIRE ANCIEN POLE CULINAIRE SEIGNOSSE C/ COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC25Thème : PÔLE CULINAIRE
pdf - 3 Mo -
REFERE EXPERTISE BOULEVARD JUNQUA A CAPBRETON
27/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250327DC26Thème : URBANISME
pdf - 4 Mo -
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR L’AMÉENAGEMENT D’UN PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
26/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250326DC029Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 437 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE AVENUES D’ALBI ET D’AGEN À SOORTS-HOSSEGOR
26/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250326DC031Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 255 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION DE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE VICTOR HUGO À MAGESCQ
26/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250326DC032Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 254 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINÉRAIRE CYCLABLE AVENUE DE LA PLAGE – RD82 – À MESSANGES
13/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250313DC027Thème : INFRASTRUCTURES
pdf - 393 Ko
Navigation dans les résultats