Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 351 à 360 sur 4029.

Approbation des comptes financiers uniques de l'exercice 2024 - Aygueblue

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D18

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 929 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Déchets environnement

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D19

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1,007 Ko

Télécharger
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Bilan annuel des travaux réalisés au cours de l’année 2024

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D2

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 223 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Pole culinaire

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D20

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 -Transport

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D21

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 916 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Port de Capbreton

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D22

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 921 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Photovoltaïque

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D23

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 727 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Bénesse-Maremne

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D24

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 855 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Boulins à Josse

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D25

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 845 Ko

Télécharger
Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - ZAE de Capbreton

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D26

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 954 Ko

Télécharger