Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2, POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DES CORCIERS À LABENNE COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250306DC020Thème : VOIRIE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE L’AVENUE DE L’OCÉAN À MOLIETS-ET-MAÂ COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250306DC021Thème : VOIRIE
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DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE ET AU TITRE DU FONDS VERT AXE 2 PORTÉ PAR L’ÉTAT POUR LE RÉAMENAGEMENT DE LA RUE DE PÉCHIQUE À SOUSTONS COMPORTANT DES TECHNIQUES ALTERNATIVES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
06/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250306DC022Thème : VOIRIE
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TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ET DE LA CONVENTION DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « MILLE ET UN OBJETS » LE 9 MARS 2025 À TOSSE
05/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250305DC016Thème : CULTURE
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STAGE ALSH ÉVEIL CRÉATIF - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION DES SPECTACLES « LA SURFEUSE ET LA LIBELLULE » ET « MARIONNETTE EN SCÈNE » LE 28 FÉVRIER 2025 AU PARCC, CENTRE D’ART DE LABENNE
05/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250305DC017Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LE RACCORDEMENT ÉLECTRIQUE DU PÔLE CULINAIRE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
05/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250305DC018Thème : VOIRIE
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APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION POUR DES SPECTACLES DANS LE CADRE DU FESTIVAL ÉVEIL & CULTURE LES 21 ET 22 MARS 2025 À PÔLE SUD
05/03/2025 - Décisions du président
Réf : 20250305DC019Thème : CULTURE
pdf - 2 Mo -
CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE SUR LA ZONE TECHNIQUE DU PORT DE CAPBRETON POUR DES OPERATIONS DE CALAGE DE BATEAU ET/OU DE TRAVAUX DE REPARATION
28/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250228DC008Thème : PORT ET LAC
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APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION DE LA FABRIQUE À GLACE EN PAILLETTE ET DE LA STATION D’AVITAILLEMENT ENCARBURANTS POUR LA PÉRIODE 2025/2027
28/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250228DC012Thème : PORT ET LAC
pdf - 1 Mo -
APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE MACS POUR LES ATELIERS DE CRÉATION DU PARCC
26/02/2025 - Décisions du président
Réf : 20250226DC014Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo
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