Les actes administratifs

APPROBATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION POUR LA CRÉATION D’ÎLOTS DE FRAÎCHEUR PAR DES ACTIONS DE VÉGÉTALISATION

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07B

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 12 Mo

APPROBATION DU PROJET D’AVENANT TECHNIQUE ET FINANCIER À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MACS ET LE CPIE SEIGNANX ET ADOUR POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07C

Thème : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

MODIFICATION DU RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE D’INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE POUR LES PARTICULIERS - AIDE À LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE GLOBALE DES LOGEMENTS PRIVÉS POUR LES MÉNAGES MODESTES ET TRÈS MODESTES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07D

Thème : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 2 Mo

FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) POUR L’EXERCICE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07E

Thème : TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

CANDIDATURE DE MACS POUR L’ANIMATION DE 4 SITES NATURA 2000

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D07F

Thème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
pdf - 1 Mo

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SAS OIIKOS POUR LA COMPENSATION FINANCIÈRE DE L’AUGMENTATION DES TAXES DE L’ÉNERGIE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D08A

Thème : SPORT
pdf - 2 Mo

ADOPTION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX PARCOURS D’EXCELLENCE JEUNESSE

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D08B

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
pdf - 2 Mo

APPROBATION DU SCHÉMA PLURIANNUEL D’AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ DES OUTILS NUMÉRIQUES DE MACS - PLAN D’ACTIONS 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D09A

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 1 Mo

APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LANDES ATTRACTIVITÉ POUR L’ÉCHANGE DE DONNÉES DU DISPOSITIF FLUX VISION TOURISME

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D09B

Thème : NUMÉRIQUE
pdf - 996 Ko

CRÉATION DE POSTES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D10

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
pdf - 900 Ko