Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Approbation du projet de convention de partenariat triennale entre MACS et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) pour la période 2026/2028
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D35-DeliberationThème : URBANISME
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Approbation prise de participation de la SATEL au capital d'une SCCV - Programme Immobilier - Saint-Martin-de-Seignanx
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D36-DeliberationThème : FONCIER
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Société d'Aménagements des Territoires et d'Equipement des Landes (SATEL) - Approbation du rapport annuel de l'exercice 2024
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D37-AnnexeThème : FONCIER
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Société d'Aménagements des Territoires et d'Equipement des Landes (SATEL) - Approbation du rapport annuel de l'exercice 2024
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D37-DeliberationThème : FONCIER
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Cession au Département pour classement dans le domaine public routier départemental du giratoire RD33 et RD337
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D38-Annexe-AThème : FONCIER
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Cession au Département pour classement dans le domaine public routier départemental du giratoire RD33 et RD337
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D38-Annexe-BThème : FONCIER
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Cession au Département pour classement dans le domaine public routier départemental du giratoire RD33 et RD337
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D38-DeliberationThème : FONCIER
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GEMAPI - Approbation de l'avenant financier à la convention cadre de partenariat entre l'Institution Adour et les EPCI membres pour la mise en œuvre du SAGE Adour amont
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D39-AnnexeThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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GEMAPI - Approbation de l'avenant financier à la convention cadre de partenariat entre l'Institution Adour et les EPCI membres pour la mise en œuvre du SAGE Adour amont
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D39-DeliberationThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI
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Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Collecte des Ordures Ménagères de la Côte Sud des Landes
04/12/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20251204D4-AnnexeThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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