Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Liste délibérations examinées conseil 24-06-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
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PV conseil 22-05-2025
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D1Thème : PROCÈS-VERBAL SÉANCE
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Affectation définitive des résultats 2024 - Budget principal
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D10Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe Déchets-Environnement
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D11Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe Pôle Culinaire
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D12Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe Aygueblue
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D13Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe Transport
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D14Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive des résultats 2024 - Budget annexe Port de Capbreton
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D15Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Affectation définitive des résultats 2024 -Budget annexe Photovoltaïque
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D16Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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Approbation des comptes financiers uniques de l’exercice 2024 - Budget principal
24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D17Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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