Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Date séance

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Affiche les résultats de 331 à 340 sur 4029.

Convention de partenariat et d'objectifs 2025 avec l'association "Solutions Mobilité" sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l'année 2025

04/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250704DC068

Thème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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REALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION DE LA SANTE POUR LES TRAVAUX D AMENAGEMENT ET D ENTRETIEN DE VOIRIE, DE VOIES VERTES, D OUVRAGE D ART, DE RESEAUX ET DES ZAE COMMUNAUTAIRES

02/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250702DCMP

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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FOURNITURE DE REPAS POUR LE PÔLE CULINAIRE DE MACS

01/07/2025 - Décisions du président
Réf : 20250701DCMP21

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Acquisition foncière des biens cadastrés D1007 de 134 m² et D1008 de 675 m² situés 80 route de Saubrigues à Orx

27/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250627DC065

Thème : URBANISME
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HEBERGEMENT ET MAINTENANCE ET AUTRES SERVICES ASSOCIES CONCERNANT LES SITES WEB ET INTRANET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS

27/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250627DCMP19

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Désignation des membres du conseil portuaire du port de Capbreton

26/06/2025 - Arrêtés du Président
Réf : 20250626A21

Thème : PORT ET LAC
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SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE PORT DE CAPBRETON

26/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250626DCMP

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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DECISION RELATIVE AUX TRAVAUX PORTANT SUR LES OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES DU PARKING DU SIEGE DE MACS

25/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250625DCMP16

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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DECISION RELATIVE AUX TRAVAUX DE VRD POUR LES BORNES IRVE DU PARKING DU SIEGE DE MACS

25/06/2025 - Décisions du président
Réf : 20250625DCMP17

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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Ordre du jour conseil 24-06-2025

24/06/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250624D0

Thème : ORDRE DU JOUR
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