Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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Participation financière de la Communauté de communes à l’opération de construction de 13 logements locatifs sociaux « Le Bois de Bénessa » par Patrimoine SA Languedocienne à Bénesse-Maremne
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB15-DeliberationThème : LOGEMENT
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Participation financière de la Communauté de communes à l'opération d’acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux « Nouvelles Vagues » par Domofrance à Bénesse-Maremne
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB16-AnnexeThème : LOGEMENT
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Participation financière de la Communauté de communes à l'opération d’acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux « Nouvelles Vagues » par Domofrance à Bénesse-Maremne
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB16-DeliberationThème : LOGEMENT
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28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB17-DeliberationThème :
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour la réalisation de 27 logements en accession sociale sous bail réel solidaire dans l’opération "Rayon Vert" à Capbreton
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB18-AnnexeThème : LOGEMENT
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Garantie d’emprunt de la Communauté de communes pour la réalisation de 27 logements en accession sociale sous bail réel solidaire dans l’opération "Rayon Vert" à Capbreton
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB18-DeliberationThème : LOGEMENT
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Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : produits laitiers et ovoproduits
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB2-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : produits carnés
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB3-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : fruits et légumes préparés et 5ème gamme
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB4-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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Accord-cadre pour l'achat de denrées alimentaires pour le Pôle Culinaire de la Communauté de communes MACS : pâtisserie surgelée
28/05/2026 - Décisions du Bureau
Réf : 20260528DB5-DeliberationThème : COMMANDE PUBLIQUE
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