Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 321 à 330 sur 3797.

MISE EN OEUVRE DU PACTE FINANCIER ET FISCAL

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02F

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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APPLICATION DES PÉNALITÉS DE RETARD SUR LES MARCHÉS D’INVESTISSEMENT

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02G

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE MÉDIAS LOCAUX POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02H

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOUTIEN FINANCIER AUX COMMUNES AU TITRE DE LA POLITIQUE CULTURELLE POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02I

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2025 - CLUBS « ÉLITE »

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02J1

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2025 - MANIFESTATIONS SPORTIVES

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02J2

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SURF POUR L'ANNÉE 2025 ET PARTENARIAT PLURIANNUEL

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02J3

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORT-SANTÉ POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02K

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02L

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2025

27/03/2025 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20250327D02M

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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