Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 321 à 330 sur 3619.
Navigation dans les résultats
-
TRAVAUX D INSTALLATION D OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE PARKING DU POLE D ECHANGES MULTIMODAL DE SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
16/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241216DCMP29Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 122 Ko -
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EXPOSITION « VERS LA COULEUR » PAR L’ARTISTE GIACOMO DE PASS DU 25 JANVIER AU 4 MAI 2025 AU PARCC
12/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241212DC143BThème : CULTURE
pdf - 3 Mo -
AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE 5 000 €, ATTRIBUÉE EN 2024 POUR LE PROJET MUSIQUES ACTUELLES MACS
11/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241211DC142Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE AIRE DE COVOITURAGE DANS LE CADRE DE L’AMÉNAGEMENT DU PARVIS DU PÔLE D’ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
09/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241209DC140Thème : MOBILITÉ
pdf - 149 Ko -
DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UNE PISTE CYCLABLE DANS LE CADRE DE L’AMÉNAGEMENT DU PARVIS DU PÔLE D’ÉCHANGE MULTIMODAL (PEM) À SAINT VINCENT DE TYROSSE
09/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241209DC141Thème : MOBILITÉ
pdf - 413 Ko -
HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT LOGICIEL CONCERNANT LES OUTILS NUMERIQUES CLIC ADS ET CLIC MAP POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
02/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241202DCMP27Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 116 Ko -
HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET ASSISTANCE CONCERNANT LE LOGICIEL CLIC ALERT POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
02/12/2024 - Décisions du président
Réf : 20241202DCMP28Thème : COMMANDE PUBLIQUE
pdf - 114 Ko -
Liste délibérations examinées conseil 28-11-2024
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D0Thème : LISTE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
pdf - 418 Ko -
Ordre du jour conseil 28-11-2024
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D00Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 407 Ko -
COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MADAME MAGALI CAZALIS, REPRÉSENTANTE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MARTIN-DE-HINX ET INSTALLATION DE MADAME VIRGINIE VAN PEVENAGE
28/11/2024 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20241128D01AThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 784 Ko
Navigation dans les résultats